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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
652f791bb053208318995b29
17 octobre 2023
17 octobre 2023
PARIS, toque : B1100, INTIMÉ Monsieur [D] [F] Né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] (92) De nationalité française Demeurant [Adresse 3] [Localité 5] Représenté et assisté de Me Hugues
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516621_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 septembre 2025, Mme A B, représentée par Me Hug, demande au juge des référés statuant en application des dispositions de l'article L. 521
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARR (Réf. dossier) NATURE DE L'ARRET: CONTRADICTOIRE 2 NOM DES PARTIES Monsieur Jean PIN Le Cottage Mar C... 170, avenue Hugues Cléry 83500 LA SEYNE SUR MER représenté par la SCP DE SAINT FERREOL
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cdf87fcdc6046d47d17028
1 avril 2026
1 avril 2026
Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige Le 17 mai 2017, la société Pharmacie des trois communes a conclu avec la société Smart RX, spécialisée dans l'informatisation et la maintenance
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a86527a11effc4b66f
9 avril 2025
9 avril 2025
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DES FAITS Le 28 mai 2021, M. [J] [I] a cédé à la société Taxi [Localité 7] son fonds artisanal de taxi moyennant le prix de 120.000 euros.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176351255e24994fc38f
2 avril 2025
2 avril 2025
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DES FAITS La société Solocal, qui exerce sous l'enseigne Pages jaunes, et M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176351255e24994fc393
2 avril 2025
2 avril 2025
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE Le 7 août 2020, la société Chanel Pays-Bas ' [Localité 4] / Chanel International B.V, ci-après dénommée la société Chanel Pays Bas, a confié à la société Schenker
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001681d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Hugo BELLANCOURT En présence du ministère public à qui le dossier a été préalablement soumis et représenté par Mme Anne CHEVALIER, substitut du procureur général, qui a présenté des observations écrites
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03177_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
passage sur le terrain de ses parents le contraignant à contourner difficilement un garage jouxtant leurs deux propriétés ; - la servitude de passage dont il bénéficie pour rejoindre la rue Victor Hugo
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2300023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A D B, représenté par Me Hug, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 27 décembre 2022 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) lui a refusé
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f6730a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[P] RCS [Localité 7] n° 442 812 301 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michelle DERVIEUX de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 276 et Me Hugues
Source officielleChambre commerciale 3-1
6895849e5318a824d05affda
7 août 2025
7 août 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 35] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 23/07088 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEGV Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de la mise en état, assistée
Source officielleChambre commerciale 3-1
6971c16acdc6046d4733af9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige La société Resthocol exerce une activité de commerce de biens pour les services et l'hôtellerie.
Source officielleChambre commerciale 3-1
69fc1d90cdc6046d47e05662
6 mai 2026
6 mai 2026
Hugo BELLANCOURT En présence du ministère public à qui le dossier a été préalablement soumis et représenté par M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2200594_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a78
5 juillet 2022
5 juillet 2022
à la société Victor Hugo en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00751_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, représentant la commune de Lacanau et de Me Gras, représentant M. D... A... et Mme C... B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea254a01215df773bcc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
- 428 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Me Julie CANTON - 408 Maître Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS - 794 Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Hugues
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69c89dcdcdc6046d475bf1e8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Hugues DE LABROUHE DE LABORDERIE & Robert TERRAS Juges, Mme Laurence DUBOIS Commis Greffier, Jugement rendu par mise à disposition au Greffe le 8 juillet 2025, par M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2510774_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
en secteur 1 et les élèves du collège Victor Hugo ne disposent plus du lycée Charlemagne mais disposent désormais du lycée Fénelon en secteur 1.
Source officiellePage 5 sur 13