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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137235ccd58014677408c3a
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Jacques X..., demeurant Les Bois du Long, 49160 Longue Jumelles, 3 / de M. Daniel Y..., demeurant chemin aux Moines, 49350 Les Rosiers-sur-Loire, 4 / de M.
Source officielleciv1
6137229fcd580146773ff457
19 mars 1996
19 mars 1996
Jean-Jacques et Raymond Y..., de Me Jacoupy, avocat de M. Jean-Pierre Y... et de Mme A..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
613723d9cd5801467740efcf
13 décembre 2001
13 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Rose A..., épouse Z..., demeurant Les Mourgues, Le Pey Y...,
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a197
30 mai 2000
30 mai 2000
Jacques Y..., de la SCP Bouzidi, avocat de Mme Bureau veuve Michard et de MM. François et Pierre Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722cacd58014677401852
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Jacques de X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f64dc
18 mars 1992
18 mars 1992
Jacques Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de Mme Michèle A... épouse Y..., demeurant à Tox (Haute-Corse), 5°) de Mme Joséphine B... épouse Z..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404d3b
7 avril 1998
7 avril 1998
Jacques E..., ayant demeuré ..., 2°/ de Mme Marthe, Léontine, Paule E..., épouse de M. H... de Haas, demeurant ..., 3°/ de Mme C..., Rose, B... E..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df49
25 mai 2011
25 mai 2011
Vu la déclaration d'appel de Jacques Mario X...déposée au greffe le 2 juin 2009.
Source officielleciv1
6137238dcd5801467740b421
20 décembre 2000
20 décembre 2000
Jacques Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv2
6137220acd580146773f9bbb
25 mai 1994
25 mai 1994
Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1992 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Héléna, Rose Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007693685
17 novembre 1986
17 novembre 1986
Jacques X..., demeurant ... à Fontenay-aux-Roses 92260 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule l'instruction du Directeur des Personnels et des Affaires générales de la Délégation ministérielle
Source officielleciv1
613723c0cd5801467740dadc
20 décembre 2001
20 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Jacques A..., née Monique D..., demeurant ..., en cassation
Source officielleciv1
613723a3cd5801467740c617
9 mai 2001
9 mai 2001
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de Me de Nervo, avocat de M.
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c660
29 mai 2001
29 mai 2001
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officielleciv1
613722c8cd580146774016a5
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Durieux, conseiller, les observations de Me Roger, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007754330
10 mars 1989
10 mars 1989
Rossi, Auditeur, - les observations de la SCP Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de M. Jean Jacques X..., - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722dccd580146774026f3
13 février 1997
13 février 1997
Jacques Z..., M.
Source officielleciv1
6137238acd5801467740b204
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Jacques X..., 2 / Mme Marie-Rose X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section D), au profit de la société Cofinoga
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007795380
30 novembre 1990
30 novembre 1990
et de Me Guinard, avocat de Mme Rose-Marie X..., - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f68
16 mai 1990
16 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation Saint-Jacques, ...
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