TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-baptiste MESNIER ; Monsieur [T] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel NAKACHE Pôle civil de proximité ■

copie exécutoire à Me Lionel ALVAREZ Me Baptiste CHAREYRE Me Laure COULET Me Jean philippe FOURMEAUX Me Coraline HUMBERT SIMEONE 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi

DE LA [Localité 3] [Adresse 4]' [Localité 2] Assisté de Me Vincent BARDET, membre de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de l'AIN, plaidant, et représenté par Me Jean-Baptiste REYNAUD, avocat

ETIENNE Au fond du 10 février 2010 RG : 2007/03737 ch no1 SCI LE CLOS DE LA DENTELLE C/ Société VITRAL'OR APPELANTE : SCI LE CLOS DE LA DENTELLE représentée par ses dirigeants légaux 34 rue Jean-Baptiste

En l'espèce, conformément à son devis, accepté par la société CHALET JEAN MACE, la société GERARD GERMAIN s'était engagée à la délivrance d'une installation de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire

JUGEMENT : Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Jean-Baptiste SAUTY, Vice-président et par Alida GABRIEL, Greffier greffier Exposé des faits

JUGEMENT DU 02 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Société ETABLISSEMENTS A CATHELAIN ET COMPAGNIE, dont le siège social est sis 19 rue de la gare - 62147 HERMIES représentée par Me Jean-baptiste

ENERGYGO, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE,

JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [K] [O] né le 18 Septembre 1963 à [Localité 13] (72), demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Jean-baptiste

audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Fabienne JEAN-BAPTISTE

née le 11 Janvier 1963 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-Baptiste

copie exécutoire à Me Cyril DE CAZALET Me Antoine FAIN-ROBERT Me Sébastien GUENOT Me Aline MEURISSE Me Gérard MINO Me Jean baptiste TAILLAN 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées

Mme Janick Marie Baptistine Y... épouse X... Z.../ Mme Sabrina A... épouse B... M. Pascal B...

Francis Devey, demeurant 7, rue Jupiter à Cappelle La Grande (Nord), 18°/ de M. Jean-Pierre Darcourt, demeurant 16, rue des Frères Lumière à Gravelines (Nord), 19°/ de M.

devis paraît cohérente avec l’évolution des prix du marché.

Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Jean-Baptiste

DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDEURS Monsieur [Z] [I] [Y] [V] né le 02 Janvier 2001 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Jean-baptiste

] [H] C/ SCA COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU Grosse délivrée le : à : Me Marion MENABE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Jean-baptiste

Jean, deux chemins sauf meilleurs confronts ; que les parcelles acquises en 1928 ont donc pour confront : I... aujourd'hui parcelles 435 et 436, K... aujourd'hui parcelle 425, Jean C...

BLR ASSOCIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Pauline CROS, avocat au