COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 04 Septembre 2007 AFFAIRE N : 04 / 02633 Jean Louis X.../ Louis X..., Roger X..., APPEL EN CAUSE assigné le 17 avril 2007 à personne BP / CHG

3 mars 1988 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre), au profit : 1°/ de M.

[S] et autre Avocat : la SCP Jean-Philippe Caston Ordonnance : 61878 Aide juridictionnelle totale au titre de l'article 6, en défense au profit de M.

[W] et autre Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot, la SCP Jean-Philippe Caston Ordonnance : 60565 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

[V] Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Ordonnance : 61935 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/02284 Jean-Philippe X... / Marie-Rose Y...

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 18 octobre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00710 Jean Marc X... / Raoul Y..., ATIVER, ès qualités de curateur ad hoc de M.

Localité 1] Première Chambre Civile N° RG 22/02026 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4XF Ordonnance n° : 52 Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE RIOM

Jean-Christophe B..., demeurant ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Riom (audience solennelle), au profit : 1 / de Mlle Valérie

DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE ORDONNANCE Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise en état

Ricour, conseiller rapporteur, Mme Capitaine, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ricour, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Suivant acte de la SCP AUBRU ET RITOU, huissiers de justice associés à ASNIERES, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS 8° VILLIERS MONCEAU a fait sommation à Monsieur Jean Philippe X... et Madame Bernadette

Jean-François YX, a désigné M.

et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - PERRIN Y..., - PERRIN A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [S], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.M.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 03 avril 2025 Ordonnance n° 174 N° RG 24/01049 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGOC PV [M] [O] / S.A.R.L.

cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1998 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1990 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit du Laboratoire d'analyses médicales Y..., dont le siège est ... à Moulins (Allier