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988 résultats pour « Kalai »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01988_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Padi Kali.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c380

Appel

14 février 2006

14 février 2006

MOTIFS DE LA DÉCISION : Attendu qu'il est établi que la société KALAX passait avec M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2202231_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

N'Kali est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de M. N'Kali.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6807eaf6eb5d421e6c59b0b8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

72I CCC délivrées le : JUGEMENT DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ENTRE : Syndicat des copropriétaires [Adresse 1], dont le siège social est situé 91160 LONGJUMEAU, représenté par son Syndic la société KALLIA

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c556f7

Cassation

29 octobre 1974

29 octobre 1974

DE FAIRE CONNAITRE L'ACTIVITE EXTERIEURE DE MISSE EITHEL PENDANT TROIS ANS, AUX MOTIFS QUE LES EPOUX KALA Y...

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

69c31620cdc6046d47d358da

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

INJONCTION DE PAYER AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 JANVIER 2026 Tenue sous la Présidence de Delphine HUMBERT, Première Vice-Présidente près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assistée de Ouarda KALAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc74

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Le 29 juin 2000, Gilbert Z... a également souscrit un plan d'épargne en actions (PEA) au sein duquel il a acquis des valeurs Kaléis Dynamisme France pour un montant de 112. 200 F.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235faf40da9b7b1776c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection au Tribunal judiciaire de GRENOBLE statuant en référé, assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE SCI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-164858

Admin. suprême

16 juin 2016

16 juin 2016

et Bahri KALAY contre la Turquie introduite le 20 avril 2011 EXPOSÉ DES FAITS Les requérants, M me Mahide Kalay et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300828

Cassation

2 juillet 2013

2 juillet 2013

X..., preneur à bail de locaux à usage commercial appartenant à la SCI Kalam, a assigné celle-ci en nullité du congé avec offre d'indemnité d'éviction délivré le 28 juillet 2006 et subsidiairement pour

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3ddfbcdc6046d47260d5d

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le 28 Octobre 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L03817 N° de PC : 2023J00635 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL KAWAII

Source officielle
CC

civ1

60794bba9ba5988459c43d11

Cassation

9 juin 1978

9 juin 1978

PAYER LES INDEMNITES ALLOUEES AUX VICTIMES D'ACCIDENTS CORPORELS OU A LEURS AYANTS DROIT LORSQUE CES ACCIDENTS, OUVRANT DROIT A REPARATION, ONT ETE CAUSES PAR DES VEHICULES AUTOMOBILES ; ATTENDU QUE KALLA

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

68e7a4ec033cf481c39a2ee2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

INJONCTION DE PAYER AUDIENCE PUBLIQUE DU 06 OCTOBRE 2025 Tenue sous la Présidence de Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assistée de Ouarda KALAI

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

69c3165dcdc6046d47d35e57

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2026 INJONCTION DE PAYER AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 JANVIER 2026 Tenue sous la Présidence de Fabien QUEAU, Magistrat à titre temporaire près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Ouarda KALAI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0212DEC003595409

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

151.6pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 35954/09 György KÁLLAI

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235eaf40da9b7b177673

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D’AUTRE PART A l’audience publique du 19 Juin 2025 tenue par Mme Patricia CUELHES, Vice Présidente des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda KALAI

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc88114982305d4c20288

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

MAF C/ [J] MAAF ASSURANCE SAS KALI et autres (...)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0410DEC004997616

Admin. suprême

10 avril 2018

10 avril 2018

; Sevgi KALAN GÜVERCİN             51423/16 22/08/2016 Medine ÜREK 01/01/1959 Şırnak   Sevgi KALAN GÜVERCİN       &#

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301045_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

A B, représentés par Me Darson, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 25 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de Luisant a délivré à la Sasu Kalan Promotion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85389

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Hubert Y... 10, Boulevard du Maréchal Leclerc - 21240 TALANT DEFENDERESSES AU RECOURS : - Société MINES DE KALI SAINTE-THERESE Prise en la personne de son Président de Directoire Ayant son siège 31-32,

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KALAI

SIREN 927766063GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

16/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

KALAI

SIREN 927766063GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Annonce annulée ou supprimée —

16/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

Kalaidjian Conseil

SIREN 984961425GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

06/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

BUIKALAIR INVEST

SIREN 392410494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

13/09/2026

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Dépôts des comptes

KALAI

SIREN 927766063GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

16/08/2026

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