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6 695 résultats pour « Karl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69f2eb3acdc6046d470d1d3b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

KARA PASA, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR INTIME S.D.C.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0f5b63cdc6046d477c5a6f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SARL KARO [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Me Sabrina GUERIN, avocat au barreau de RENNES Faits et procédure Vu l’assignation du 2 avril 2025 ; Vu les conclusions de désistement d'instance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00636

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

successivement employé sur ce site (société Procom polyvalent sécurité, société Logistique gardiennage sécurité, société Logistic protection sécurité, société Oise body guard security, société Vigie kal

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273b5

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

bloqué, il convient cependant de relever que, devant le juge d'instruction, le prévenu a déclaré "je reconnais avoir bloqué l'issue pour l'empêcher de partir, mais je ne pouvais pas faire autrement", Karil

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:117

droit européen

1 juin 1999

1 juin 1999

#Karl L. Meyer mot Europeiska unionens råd.#Uppenbart att talan skall avvisas.#Mål T-74/99.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb673fcdc6046d47608352

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Administrateur judiciaire) la SELARL ETUDE BALINCOURT en la personne de Me [F] [P] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU, Monsieur Karl

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

6a0f88c4cdc6046d478013ff

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Administrateur judiciaire) la SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [M] [C] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Madame Delphine MILCENT, Monsieur Karl

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007721067

Admin. suprême

8 avril 1987

8 avril 1987

Karel X..., le permis de construire qui lui a été délivré le 2 juillet 1980 par le préfet du Jura, 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53066430c94f3afa87a6

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

KARL MORE PRODUCTIONS FRANCE C/ S.C.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68f86836d7e432441d85bf9c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par courrier du 9 mars 2021, la société Karl Asselot a informé M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb66cacdc6046d47607568

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Administrateur judiciaire) la SELARL ETUDE [G] en la personne de Me [Y] [A] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01306

Cassation

27 novembre 2007

27 novembre 2007

que la société Calberson GE (la société Calberson), qui avait été chargée par la société Sagem de l'acheminement de téléphones portables de Fougères à Varsovie (Pologne), s'est substitué la société Karl

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

633e702cf8faf13e2e973dd1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[H] et la société Karé. Il a été signé le 6 novembre 2018 par M. [H] et le 8 novembre 2018 par la société Karé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Karl Andreas X...

Source officielle
CC

comm

6079d3659ba5988459c58e85

Cassation

29 octobre 1985

29 octobre 1985

X..., L'ADRESSE DE CE DERNIER DEVANT ETRE INDIQUEE A LA FRONTIERE, A NEUNBOURG, PAR LA SOCIETE DANZAS, QU'A LA FRONTIERE, LE CHAUFFEUR DE L'ENTREPRISE KARL MULLER A RECU L'ORDRE DE M. X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100019

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Karl Y... a été consacrée par le tribunal, sur Kalys.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:137

CJUE

16 juin 1981

16 juin 1981

#Peter Klomps proti Karl Michel.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Hoge Raad - Nizozemsko.#Věc 166/80.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:116

droit européen

1 juin 1999

1 juin 1999

#Karl L. Meyer contra Consejo de la Unión Europea y Comisión de las Comunidades Europeas.#Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto T-73/99.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:107

droit européen

10 avril 2000

10 avril 2000

. # Karl L. Meyer contra Comisión de las Comunidades Europeas y Banco Europeo de Inversiones. # Inadmisibilidad manifiesta. # Asunto T-361/99.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a19846cdc6046d47ec0b7d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Maître [U] [B] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

KARLAFLORE

SIREN 130218878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ; les activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle ; la production et, le cas échéant, de la commer

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BY KARLOTA

SIREN 822227773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KARLYVES SAS

SIREN 513240028GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

KARLOS

SIREN 835335654GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

22/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

KARL

SIREN 130167489GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Restauration sur place et à emporter sans vente de boissons alcoolisées.

20/09/2026

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