sérieux de culpabilité pèsent sur Leïla X..., que la détention est nécessaire pour préserver l'ordre public du trouble causé par les faits qui lui sont reprochés, s'agissant de la détention de vingt et un kilo

victime le 9 mai 2001 est dû à une défaillance du crochet de la grue auxiliaire de marque HIAB au cours d'une opération de déchargement de candélabres ; que, si cet engin, d'une charge maximale de 3 870 kilos

d'appel dénature les fiches d'expédition produites par l'employeur, puisqu'il ne ressort d'aucune d'elles que les colis emballés et expédiés le 30 avril 1987 atteignaient ou dépassaient le poids de cent kilos

Bernard a indiqué que la récolte de l'automne 2001 avait été en quasi-totalité consommée par les sangliers" et "a dit n'avoir pu récolter qu'une cinquantaine de kilos, juste assez pour satisfaire sa consommation

B A, représenté par Me Kiwallo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre 2021 par laquelle la Commission Locale d'Agrément et de Contrôle Antilles-Guyane lui a retiré son agrément

X..., 240 tonnes de pommes ; que la livraison devait s'effectuer par douze camions de vingt tonnes environ, que le prix du kilo était fixé à trois francs ; que l'Union a assigné M.

enfin, qu'en cumulant une amende de 200 000 francs, une amende de 5 000 francs, et quatre condamnations civiles d'un montant global de 560 000 francs pour avoir détenu à bord, sous taille marchande, 240 kilos

septembre 2003, déclaré "inapte au poste précédemment occupé de carreleur-apte sur un poste de carreleur avec un aménagement de poste qui permette d'éviter les ports de charge lourdes (supérieures à 25 kilos

Une enquête a été ouverte à la suite de la découverte de plusieurs dizaines de kilos de stupéfiants dans un appartement et d'éléments révélant l'existence d'un trafic de stupéfiants dans un immeuble.

renseignement recueilli faisait état de ce que dans l'attente de l'arrivée de ce camion transportant le cannabis, les nommés Gabin A..., Michel D... et René B... procédaient aux passages de 50 à 60 kilos

attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que, mis en examen le 25 septembre 2015 pour détention, transport et importation non autorisées et importation en contrebande de 132 kilos

procédure n'établissait les chefs de prévention d'acquisition et de cession de résine de cannabis, ni la participation de Robert Z... à la transaction du 5 octobre 1998 portant sur la cession de 60 kilos

concordants laissent supposer la participation de Rodrigue X... aux faits qui lui sont reprochés, et pour lesquels il encourt une peine supérieure à 3 ans ; que la détention et le transport de plus de 37 kilos

    The application was lodged on 6 June 2011 by Ms Natalya Anatolyevna Kibalo, born in 1979, Miss Linda Aliyevna Kibalo, born in 2006, and Miss   Iman Aliyevna Kibalo, born in 2009.

ARRÊT N°446 N° RG 21/01672 N° Portalis DBV5-V-B7F-GI74 KIWANIS CLUB S.A.

B..., représenté par Me Kiwallo, doit être regardé comme demandant à la juge des référés : 1°) d’ordonner au préfet des Hauts-de-Seine, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2025, Mme B A représentée par Me Kiwallo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet des Hauts-de-Seine, sur le fondement

le procédé qui consistait à valoriser aux prix de pièces plus nobles des pièces qui ne l'étaient pas ; que la discussion qu'ils introduisent sur la difficulté qu'il y avait à appréhender le prix au kilo

Z... au pâturage les parties s'étaient entendues par téléphone, dès le 22 février, sur l'animal et sur le prix au kilo de la carcasse, de sorte qu'à cette date la vente était parfaite, la cour d'appel

Dakar (Sénégal) prononçant des adoptions plénières APPELANTE Madame [T] [I] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (Sénégal) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean KIWALLO