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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450242.20220223
23 février 2022
François Lelièvre, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 février 2022. Le président : Signé : M. Gilles Pellissier Le rapporteur : Signé : M.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2420373_20250128
28 janvier 2025
de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés 1 rue Thomas Edison à Carquefou (44470), parcelle cadastrée BT 21, propriété du Cabinet Lelievre
Chambre 5/Section 1
66294826204c0caeeb98f269
24 avril 2024
- N° Portalis DB3S-W-B7H-YEOE N° de MINUTE : 24/00582 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DÉNOMMÉ “ [Adresse 4]” SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, FONCIERE LELIEVRE
PCP JCP ACR fond
6712a70fd207776a590820c8
4 octobre 2024
civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/04547 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4X2X N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT rendu le 04 octobre 2024 DEMANDERESSE Société Civile Immobilière VARLIN-LEMIERRE
9ème. Ch- Référés
68e7a4c8033cf481c39a2406
7 octobre 2025
LEMIERE COUVERTURE [Adresse 19] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle BRUDY, avocat au barreau de CHERBOURG M.
PCP JCP fond
65849162e41137cbf9fc86f6
21 décembre 2023
MINUTE : 12/JCP JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le jeudi 21 décembre 2023 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 5]), représenté par son syndic la société FONCIERE LELIEVRE
1ère chambre civile A
616263ca10de15342de14862
10 avril 2014
, avocat au barreau de LYON Association LES AMIS DE RADIOS ESPACE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL FORESTIER-LELIEVRE, avocat au barreau de LYON SARL LA NEWS [Adresse
ECLI:FR:CECHS:2022:463837.20221205
5 décembre 2022
François Lelièvre, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 décembre 2022. Le président : Signé : M. Gilles Pellissier Le rapporteur : Signé : M.
6ème chambre 1ère section
660c4d231ff97dabd6b86137
2 avril 2024
LELIEVRE GALIBERT D’AUQUE DUBOIS, NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 12] représentés par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0848 MAGISTRAT DE LA MISE
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e14
24 novembre 2017
l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau d'AUXERRE, substitué sur l'audience par Me Marie METZGER, avocat au barreau d'AUXERRE SCP COUTANCE & LELIEVRE
8ème chambre
671b35762edfb0b58c05ec93
23 octobre 2024
GF SERVICES représentée par son dirigeant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Valérie ORHAN-LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS
2ème chambre
DTA_2107375_20221020
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 1er juin 2021 et 28 avril, 19 mai et 2 juin 2022, la société civile immobilière (SCI) Bagnolet Marcel Lemierre,
6253ca15bd3db21cbdd89fd8
14 janvier 2008
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Novembre 2007, devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00065
22 janvier 2008
du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que suivant délibérations du 26 novembre et 10 décembre 2002, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'association Lehugeur-Lelièvre
2ème chambre 2ème section
662bf150e266e89ef1189fc9
25 avril 2024
Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Stéphane LAUNEY de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0133, et par Maître Patrice LEMIEGRE
ECLI:FR:CECHS:2022:462262.20221205
François Lelièvre, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Pôle 5 - Chambre 3
686f4ca5d3976f57d00d3252
9 juillet 2025
KERIA, représentée par Me Nicolas LEMIERE de la SELARL ARGUO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0791 - N° du dossier 241758 Intervenants : Maître [H] [D], ès qualités de mandataire judiciaire
Pôle 4 - Chambre 2
680875d0dfde5caae99bd0de
9 avril 2025
* * * * * * * * * FAITS & PROCEDURE L'immeuble du [Adresse 11] à [Localité 5], est soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis et a pour syndic la société Foncière Lelievre.
Pôle 1 - Chambre 2
61635159a2ead9ed860b6f8d
17 novembre 2010
SELAS BERNET CASTAGNET WANTZ & ASSOCIÉS, avocats au barreau de Paris, toque : P 490 INTIMÉ Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], pris en la personne de son syndic, la SAS FONCIÈRE LELIEVRE
Se. étrangers
698ed952cdc6046d472b6de0
26 avril 2025
[I] [G], actuellement assigné à résidence a comparu et se trouve assisté par Me Valérie LELIEVRE-CASTELLORIZIOS, avocat, présente à l'audience.
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