CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

95 résultats pour « Liionel ASSOUS-LEGRAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

678f3a2902aacdb03783fdb1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DBVW-V-B7H-IA6A Décision déférée à la Cour : 20 Janvier 2020 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de NANCY APPELANTE : [30] Recouvrement C3S [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Lionel

Source officielle
CA

Page 5 sur 5

← Précédent

Pôle 4 - Chambre 11

633fc355e633183e2ee17b15

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Me Lisa HAYERE de la SELEURL CABINET SELURL HAYERE, avocat au barreau de PARIS CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE (CARMF) [Adresse 4] [Adresse 4] représentée et assistée par Me Lionel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

633fc34ce633183e2ee17af5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

L0020 Assisté par Me Georges LACOEUILHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0105 CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE (CARMF) [Adresse 14] [Localité 18] Représentée par Me Lionel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68709fc5f0cfe7ae188fe9ee

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Me Colin LE BONNOIS, substitué à l'audience par Me Stéphanie BUREL, avocats au barreau de PARIS CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Lionel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

653ca69c83c9498318209d29

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

SUEVOS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2216443_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2022, Me Lionel Pain, Me Séverine Legrand, Me Sophie Cupit et Me Shana Pathmanathan, représentés par Me Stouffs, demandent au juge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2215368_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Me Pain et Me Legrand sont notaires associés au sein de la société S2LP située à Coudekerque Branche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

é l'ouverture d'une enquête pénalec/Me Pain sont d'une particulière gravité et incompatibles

DTA_2217664_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 et 18 décembre 2022, Me Lionel Pain, Me Séverine Legrand, Me Sophie Cupit et Me Shana Pathmanathan, représentés par Me Stouffs, concluent au rejet de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216444_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 et 18 novembre 2022, Me Lionel Pain, Me Séverine Legrand, Me Sophie Cupit et Me Shana Pathmanathan, représentés par Me Stouffs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6520f675bb275d83183a3cd3

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Frédéric BERTACCHI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE INTIMEE [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, non représentée, non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Lionel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

615e0c95c25a97f0381f4aac

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

U] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0066) Assistée de Me Pascale VITOUX LEPOUTRE de la SCP VITOUX & ASSOCIES

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c4801d

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

Z... assorti d'une légende ainsi libellée : "A trop donner des leçons à tout le monde, vous ne voyez plus vos incohérences", et deux autres, qui illustraient l'article lui-même, représentaient M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69faceadcdc6046d47bf0d63

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

, avocat au barreau de DAX INTIMEES : CAISSE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE SUD AQUITAINE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE,

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686737e31b7f74444a6a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

GUERIN ET ASSOCIEES es-qualités de liquidateur de la SA SBLC S.A. IBAIA IRU S.E.L.A.R.L. JULIEN ALLART S.A.R.L. LA PINTA S.A.

Source officielle
CA

6e Chambre D

60365fe56fc25f015d6629ab

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

légal en exercice, domicilié au siège social sis [Adresse 5] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Lionel

Source officielle