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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6981910ecdc6046d47b64964
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Localité 1] AERIENNE Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Coralie JAMOIS de la SELARL Littler France, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
DTA_2202483_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
C A, représentés par Me Litzler demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commune de Ramerupt à la demande de travaux et d'indemnisation envoyée
Source officielleChambre Sociale
662b4402fe25450008314cea
25 avril 2024
25 avril 2024
OLD WILD WEST [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat la SELARL LITTLER FRANCE, avocat au barreau de PARIS INTIME ET DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [W] [M] [Adresse 2] [Localité 4]
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68387-68855
1 mars 2001
1 mars 2001
Italy (no. 46977/99) (a little more than four years and three months) the applicant made no claims for just satisfaction. (38) F.P. v.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c88bcdc6046d47fe611e
2 avril 2025
2 avril 2025
principal :, [Adresse 2] Autres Eablissements dans le ressort :, [Adresse 3] Autres établissements dans le ressort : •, [Adresse 3] *, [Adresse 3] *, [Adresse 4] *, [Adresse 5] Enseigne : SCOTT LITTLE
Source officielleChambre sociale 4-1
68e892f5f271a402af33b75d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GLOBALIZATION PARTNERS FRANCE, représentant : Me Guillaume DESMOULIN de la SAS Littler France, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2a0bf535a2d228f9522
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WTCQ dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [B] [K] né le 19 Mars 1973 [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Coralie JAMOIS de la SELARL Littler
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-870
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Law – Article 6 § 1 (a) Applicability – There could be little doubt that the information contained in the operational records file had had an impact on the applicant’s reputation, which merited
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Bénédicte LITZLER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0183 Madame
Source officielleChambre sociale 4-4
69d9d69ecdc6046d47d89cc9
10 avril 2026
10 avril 2026
sous le N° RG 24/01465 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQU5 dans une instance entre les parties suivantes : Société [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Olivier THIBAUD de la SAS Littler
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100378_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Litzler, représentant le centre hospitalier Alpes Isère. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2402305_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
B, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon. A l'issue de l'audience, les parties ont été informées du report de la clôture de l'instruction au 28 mars 2024 à 10h00.
Source officielleciv2
613721c8cd580146773f7448
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Christopher X..., demeurant 11, Selbourne road, Little Hampton, 23269 Grande Bretagne, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielle1ère chambre
DTA_2304913_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - et les observations de Me Ouzzine substituant Me Robbe pour le requérant et celles de Me Litzler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00256_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Pour demander l'annulation de la sanction en litige, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302520_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 février 2024, le Conseil national de l’ordre des sages-femmes, représenté par Me Litzler, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros
Source officiellecr
61372699cd58014677426e74
1 mars 2005
1 mars 2005
registres ; que les registres apparaissant conformes à la réalité de la situation, il ne peut être reproché à Françoise G... aucun faux ou détournement quelconque ; 3)- détournement des pensions de Little
Source officielleChambre 3-4
63d3796dd1bc2605de4b45da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elles soulignent en particulier : - que les locaux loués sont situés dans deux bâtiments distincts, l'un exploité à l'enseigne 'Le [Localité 5]' et l'autre à l'enseigne 'Little Italie', le second abritant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d001c666ce2d9a48d62
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Sur les droits revendiqués par la société Charly Acquisitions sur les enregistrements de Little Richard : Considérant que la société Charly Acquisitions se prétend titulaire, à titre exclusif, de 16
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00301_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Pour demander l'annulation de la sanction en litige, M.
Source officiellePage 5 sur 182