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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2201369_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201423_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300456_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101454_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Lubrani, conseiller, - et les observations de Me Lacavé, le préfet de la Guadeloupe n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300232_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300175_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200265_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Lubrani, conseiller, - les observations de M. B, le préfet de la Guadeloupe n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2300911_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Lubrani pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2300936_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Lubrani pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:131

droit européen

17 mai 2006

17 mai 2006

#Luciano Lavagnoli vs Il-Kummissjoni Ewropea.#Kawża T-95/04.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300374_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300139_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fda3

Cassation

12 juin 1980

12 juin 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LUBRANO-LAVADERA, EMPLOYE DE LA COMMUNE DE VIRY-CHATILLON, AYANT ETE VICTIME LE 8 MARS 1965 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DONT BOLOMIER FUT DECLARE ENTIEREMENT RESPONSABLE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200943_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

65b0b9148d0ccf000877e421

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

00014 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDRQ [K] [T] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 22 janvier 2024 à Me LUBRANO

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300126_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300050_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, S. GOUÈS L'assesseur le plus ancien, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2300163_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Lubrani en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 8 décembre 2023 à 10 heures.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:237

CJUE

5 mai 1988

5 mai 1988

. # Luciano Simonella κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπάλληλοι - Εσωτερικός διαγωνισμός. # Υπόθεση 164/87.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200666_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lubrani, conseiller, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président rapporteur, Signé S.

Source officielle

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