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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/Mme Y
613722e4cd58014677402cf5
21 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X... épouse A..., demeurant 8, route nationale, 62156 Haucourt
Cour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b688
16 mai 2006
Joël X... et Mme Marie José Y..., épouse X...; Vu l'appel formé le 13 janvier 2005 par M. Joël X... et Mme Marie José Y..., épouse X... ; Vu les conclusions déposées le 28 novembre 2005, pour M.
6253c971bd3db21cbdd8852e
Joùl X... et Mme Marie José Y..., épouse X...;Vu l'appel formé le 13 janvier 2005 par M. Joùl X... et Mme Marie José Y..., épouse X... ;Vu les conclusions déposées le 28 novembre 2005, pour M.
cr
6079a85c9ba5988459c4cf70
9 octobre 1990
Paulette, à l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation du 26 juin 1989 qui, sur le pourvoi formé par Marie-José A... dans la procédure suivie à son encontre du chef d'homicide volontaire
6253cd5fbd3db21cbdd931c7
27 avril 2016
Représentant : Me Jean-philippe FAIVRE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Marie josé COUDERC Madame POUEY
613723dacd5801467740f05b
7 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue
6253c8cabd3db21cbdd86484
8 octobre 2002
ARRET DU 08 OCTOBRE 2002 ----------------------- 01/01015 ----------------------- Marie José X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01162
25 juin 2014
aux prestations mentionnées à l'article L. 5421-2 et transmet sans délai ces mêmes attestations à l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 " ; qu'en l'espèce, le dernier salaire versé à Madame Marie-José
édure suiviec/Jean Y
613724a7cd58014677417462
30 janvier 1992
Marie-José, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens de son fils mineur Vincent GREFFIER, Z... Emmanuel, X... Violaine, Z...
10 SS
CETAT:CETATEXT000008028770
14 novembre 2001
Marie José Z... épouse Y... ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Z... devant le tribunal administratif de Paris ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des
6137252acd5801467741b7f5
12 juillet 1988
Marie-José, - B...
civ2
613723bdcd5801467740d8b2
18 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-José, Thérèse, Suzanne B..., divorcée Y..., 2 / Mlle
édure suiviec/Marie-José Y
6079a8459ba5988459c4c512
28 février 1996
Régis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, du 6 novembre 1992 qui, dans la procédure suivie contre Marie-José Y... pour homicide involontaire, a prononcé sur
3 SS
CETAT:CETATEXT000007943387
3 avril 1996
Philippe Z... et de Mme Marie-José Y... et sur déféré du préfet de la Somme, d'une part, annulé son élection en qualité de conseiller municipal lors des opérations électorales qui se sont déroulées le
6253c938bd3db21cbdd879ab
3 janvier 2006
le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 JANVIER 2006 Numéro du répertoire général : 05/22037 Nous, Marie-José
Pôle 6 - Chambre 6
68f07c008df3795388ea9a4a
15 octobre 2025
2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José BOU, Présidente de chambre, chargée du rapport.
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022657192
30 juillet 2010
Vu le pourvoi et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 février et 18 février 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-José A, demeurant ...; Mme A demande au
613726a9cd580146774277cf
24 avril 2007
Marie-josé, épouse Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité d'ARRAS, en date du 13 octobre 2006, qui, pour vente de boissons par un débitant à une personne manifestement ivre, l'a condamnée
6253ca98bd3db21cbdd8b7ed
3 avril 2008
PERCHERON, présidente et Madame Viviane GRAEVE, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame
3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 21/05439 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UW43 Audience dans le cadre de la mise en état de la 3e chambre de la cour d'appel de Versailles du 21 Avril 2022 Nous, Marie-José
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