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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4ba
13 juillet 2011
13 juillet 2011
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT DES EAUX OCCITANE (SCEO) ZA du Vert Galant 82 Rue du Château 95056 CERGY PONTOISE Monsieur Maxime Z... gérant de la societé est comparant assisté par Me Vincent VALADE,
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008057772
30 juin 2000
30 juin 2000
Yves YA..., demeurant à Lignol-le-Château (Aube) ; M. Gilbert AD..., demeurant à Magnant (Aube) ; M.
Source officielleRéférés
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9 janvier 2023
9 janvier 2023
Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Camille GARNIER, avocat au barreau de Clermont-Ferrand PRÉSIDENTE : Hélène CHATEAU
Source officiellesoc
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24 septembre 1992
24 septembre 1992
Robert, demeurant 4, Place de l'Eglise, Saint-Aubin des Chateaux à Chateaubriant (Loire-atlantique), 123°/ de Mme YC...
Source officielleCour d'Appel
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14 mars 2008
14 mars 2008
LOISIR OPERATEUR en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 28, Rue des Petites Ecuries 75010 PARIS représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour, assistée de Maître Maxime
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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3 mars 2016
3 mars 2016
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre Christian PAUL-LOUBIERE, Président Myriam CHAPEAUX, Conseiller ARRÊT
Source officielleVISITES DOMICILIAIRES
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le douze janvier 2023 après prorogation du délibéré du quinze décembre deux mille vingt deux, date indiquée à l'issue des débats, par Hélène CHATEAU
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
Mme [S] ne rapporte par ailleurs aucun autre dommage résultant de l'obturation alléguée des chéneaux et gouttières, laquelle manque également en preuve.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e6e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° [P] C/ [Adresse 14] Copie certifiée conforme délivrée à : - Mme [U] [P] épouse [J] [L] - [15] - Me Marc BORNHAUSER - Me Maxime
Source officielleChambre 1-4
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18 avril 2024
18 avril 2024
AMETHYSTE FRANCE Société SMA SAANCIENNEMENT SAGENA SARL GROUP'MSR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Paul GUEDJ Me Isabelle FICI Décision déférée
Source officielleChambre Civile
65a781918121050008662d8c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265259415651127 Madame [P] [Y] née le 03 Mars 1979 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Maxime
Source officielle1ère Chambre
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
APPELANTE : Madame [D] [H] née le 16 Août 1955 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Maxime THURET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT et pour
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343c
13 juillet 2016
13 juillet 2016
né le 18 Juin 1979 à Château Thierry (Aisne) ... ... 20600 BASTIA assisté de Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Alice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
né le 29 Novembre 1947 à ROUGEMONT LE CHATEAU (90110) de nationalité Française ...
Source officielle3e chambre civile
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27 avril 2023
27 avril 2023
APPELANT & INTIMÉ dans le dossier RG N°22/613 : Monsieur [K] [X] né le 19 Septembre 1945 à ST BROING LES MOINES (21) domicilié : [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] (PORTUGAL) représenté par Me Maxime
Source officielle6e chambre
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
Mes droits à la retraite et la retraite chapeau Ernst & Young / PARTNER étaient liquidés à compter du premier janvier 2019. ['] Malgré mes remarques formulées sur le sujet, Ernst & Young ne s'est toujours
Source officielleChambre 1-9
5fca5837e68210229ff288be
19 novembre 2020
19 novembre 2020
mars 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Grasse a condamné la SCI LAVAL à mettre en conformité aux prescriptions de l'article 8 alinéa 3 du cahier des charges du lotissement «Château
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, timbre fiscal dématérialisé n°: 1265274140709549 6 boulevard Alfred Nobel - 37540 SAINT CYR SUR LOIRE représentée par Me Maxime
Source officielle21e chambre
6438f3a7a942a604f5e939f5
13 avril 2023
13 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle FIORE, et Maxime
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Jean, Gustave TT..., demeurant à Chabris (Indre), château de Fins, Dun Le Poëlier, 178°/ M.
Source officiellePage 5 sur 6