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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b5cd5801467741ff3f
26 mars 1997
26 mars 1997
Nadia, veuve de Y... de RANLEON, assistée de son curateur E... Vincent, - X...
Source officielle1ère chambre
DTA_2000576_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C, ainsi que celles de Me Brémond, avocat de la SAS Nain Nain. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
édure suiviec/Nadia et Claude C
61372526cd5801467741b649
6 février 1992
6 février 1992
PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN
Source officielleChambre 17 (SC)
62da3ddb2eb797effb0701de
21 juillet 2022
21 juillet 2022
IF/NF Copie transmise par mail : - à Me Mathilde SEILLE - au directeur d'établissement - au directeur de L'[Localité 3] - à Madame La
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc9
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Le contrat de travail de Nadia X..., seule salariée de la boulangerie de SOUILLAC, a été ainsi transféré à la S. A. R. L.
Source officielleSociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6ba
24 octobre 2025
24 octobre 2025
L'appelante produit le mail de Mme [U] en date du 3 novembre 2021.
Source officielleJuge libertés & détention
6696417df5112d8edd058873
14 juillet 2024
14 juillet 2024
[J] [R] [U] Assisté de Maître Naudin Marielle avocat commis d’office, __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé a décliné son identité
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6961f143cdc6046d47d0d900
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 08 janvier 2026, le greffe a été destinataire d'un mail écrit de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd1c246bd27e85a908fffe
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Patrick Z... en sa qualité d'ayant droit de Nadia X... décédée né le [...] à Denain demeurant [...] M.
Source officielleChambre civile TGI
687b2a2ce24ceec1d00d906a
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Déterminer la masse de calcul de la réserve et de la quotité disponible ; .
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fd99
22 octobre 1997
22 octobre 1997
mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 379 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte de la décision attaquée qu'à l'audience du 10 décembre, Nadia
Source officiellesoc
61372187cd580146773f485b
16 octobre 1991
16 octobre 1991
jugement rendu le 11 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Roanne (section industrie), au profit de : 1°/ Mme Martine C..., demeurant HLM Belle Campagne à Saint-Martin d'Estreaux (Loire), 2°/ Mme Nadine
Source officielleJuge libertés & détention
65d64a8387daf743d9a4d694
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[B] [X], absent (Cf PV en date de ce jour) Représenté par Maître Mariel NAUDIN, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS
Source officielleChambre 17 (SC)
627f48d1551627057d32df5c
27 avril 2022
27 avril 2022
PR/NF Copie transmise par mail : - à M.
Source officiellesoc
6137236acd58014677409759
15 mars 2000
15 mars 2000
Masse, demeurant ..., 10 / M. Norbert J..., demeurant ..., 11 / M. Bruno K..., demeurant ..., 12 / M. D... Tirant, demeurant ..., 13 / Mme H... Tirant, demeurant ..., 14 / M. N...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100354_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
; elle n'a pas manqué d'alerter le maître d'ouvrage quant à ces difficultés ; - la déclaration de travaux incombait à la société Naudin et non au maître d'œuvre.
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6ee
17 février 1993
17 février 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE
Source officielleJ.L.D-35 BIS
66964101f5112d8edd0574cc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Nadia OTMANI Juge des libertés et de la détention PROCÉDURE DE RECONDUITE A LA FRONTIÈRE ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIÈRE DEMANDE DE PROLONGATION D’UNE
Source officielleJ.L.D-35 BIS
66981766b60c111a421ddf3b
13 juillet 2024
13 juillet 2024
JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Nadia OTMANI Juge des libertés et de la détention PROCÉDURE DE RECONDUITE A LA FRONTIÈRE ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEUXIÈME PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d5a
17 juillet 2023
17 juillet 2023
[F] [Z] ; Vu l'appel motivé interjeté par Maître NAUDIN Marielle venant au soutien des intérêts de M.
Source officiellePage 5 sur 63