., épouse Z..., lequel a précisé que sa collègue de travail était en pleurs, lorsqu'elle s'était confiée à lui, et par celles de Gérard H..., directeur administratif de l'association PTT, ayant été alerté

, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a limité la responsabilité de Nicolas Y... à 80 % du préjudice subi par Nathalie

Delpey-Corbaux composition de la cour : lors du délibéré et au prononcé de l'arrêt : président : Mme Monique Goix, Président, conseillers : Mme Dominique Hayot, Mme Emmanuelle Triol » ; "alors que, selon

Nathalie, - Z...

Nathalie, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 27 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux sur le fondement de l'article 91 du Code de procédure, a déclaré

l'arrêt attaqué a déclaré Abdel Karim Y... coupable de recel d'objets volés et l'a condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement; "aux motifs que les déclarations concordantes de Antonio B... et Nathalie

Y..., de Nathalie B... juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, déléguée eu tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Douai en date

bien la région parisienne et qui avait l'habitude de fréquenter le quartier Montparnasse ; qu'il est en outre incompréhensible qu'il ait prétendu ne pas se souvenir du dernier appel téléphonique de Nathalie

___________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Nathalie

B., devenue Laboratoire Nathalie B. ; que, selon le prévenu, cette absence de précision relative à sa qualité de gérant ferait obstacle à ce qu'il puisse être poursuivi au titre des fautes qu'il aurait

de Nathan ; qu'elle n'avait gardé aucun souvenir des détails, seul le geste lui était resté en mémoire ; que Nathan avait révélé ces faits dès leur commission ; qu'il ne pouvait pas situer ce geste dans

Marie-Nathalie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 2005, qui, pour excès de vitesse, l'a condamnée à 200 euros d'amende et 30 jours

daté de décembre 1996 et dénonçant des pratiques visant à acheter de l'or fin à des noms d'emprunts, à acheter sans factures et à éluder la taxe sur la valeur ajoutée et concernant la SARL Arthur et Nathalie

code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt attaqué que la société Crit Interim, qui, représentée par sa présidente Mme Nathalie

Nathalie, épouse Z..., - LA COMPAGNIE PRESERVATRICE FONCIERE D'ASSURANCES (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE et MIQUELON, en date du 21 janvier

Yvonne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Nathalie Y... et Serge Y... du chef d'injure non

médical et les séquelles psychologiques constatées par le docteur Olie constituent à l'encontre de X... des charges suffisantes que l'acte de pénétration a été commis par violence ou contrainte ; "alors

Franck, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Nathalie Y... épouse Z..., du chef de blessures involontaires

s'interroger sur le caractère interruptif des autres actes accomplis au cours de ce laps de temps, qu'une citation a été délivrée le 21 juillet 1997 à la CPAM de la Seine-Saint-Denis, à la requête de Nathan

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à Mme Z... la somme de 700 euros par mois à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Nathan alors, selon le moyen, que la contribution