concerne l'héroïne, il l'avait achetée auprès d'un certain Daniel Z... qui se fournissait lui-même auprès d'un dénommé Stéphane qu'il décrivait comme de race noire, très bien habillé, roulant en BMW blanche

faits commis le 9 juillet 2001 à Villetaneuse, et qu'il y a lieu d'entrer en voie de condamnation ; "et aux motifs propres qu' "il convient de rappeler que, le 9 septembre 2001, vers 16 heures 25, Nicole

", bourg qui a le même code postal que Sainte-Tréphine, il est constant que la rue de l'école est située à Sainte-Tréphine et non à Saint-Nicolas-du-Pélem.

nom collectif Claude Trouche et Daniel Boscq et Cie, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Z..., Thérèse, Blanche

BLANCHISSERIE DU NORD EST [...] [...]

Vu la requête, enregistrée le 27 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Blanche X, demeurant ...

JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocats au barreau de BASTIA Madame Blanche X... épouse B... ... ... représentée par la SCP R.

..., 3°/ de la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), 4°/ de la société à responsabilité limitée Taoc frères, dont le siège est 2, Rampe Saint-Nicolas

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - POLE SOCIAL - DE LILLE EN DATE DU 19 juin 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [R] [L] pour son fils [B] [L] 106 rue du 11 novembre 62223 ST NICOLAS

Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD [Adresse 2] [Localité 48] représentée par Maître François-Nicolas

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilles Z..., demeurant à Gonnehem, Chocques (Pas-de-Calais), "La Blanche Croix", rue de Béthune,

adversaire ait reçu aucune blessure, et qu'ils nient sans preuve contraire même réduite, les dires des membres de la belle-famille du blessé, et de celui-ci, concernant le port, par eux, de coups d'armes blanches

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment de la note blanche précitée, que ce groupement diffuse, par le biais de ses réseaux sociaux, des messages radicaux propageant une idéologie

Vincent BLACHIER, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Octobre 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SAS B&K Consulting [Adresse 1] comparant par Me Hélène BLACHIER FLEURY [Adresse 2] et par Me

Vincent BLACHIER, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

des mineurs de la cour d'appel de Rennes sont régulièrement versées aux débats ; qu'il n'est pas sans intérêt d'observer à cet égard que Stéphane B... a présenté, à la suite de l'agression par arme blanche

les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Eric LOISELEUR, greffier placé, Statuant sur l'appel formé le 07 Octobre 2024 à 20H40 par Me Amélie PAILLE-NICOLAS