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878 résultats pour « Ouazib »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2413847_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Belovetskaya, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés BC.n (anciennement Campenon Bernard Construction), Qualiconsult, Z Architecture Paris (anciennement Atelier 208) et la SCP Ouizille-de-Keating

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2302581_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

à la charge de l'Etat le versement à Me Badji-Ouali de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a1602c9cdc6046d470788d1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Adresse 1] tous deux représentés par Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : Madame [B] [V], née le 16 Mars 1970 à [Localité 1] (83), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ouahab

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b6d

Appel

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Des conclusions identiques ont été prises le 24 juin 1998 par Maître ACOU, es qualités, en présence de Maître OUIZILLE, es qualités, et de la SA 2001, puis le 30 juillet 1998 par la SA 2001, en présence

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a2b972daea122dcf75

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

--------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ----------------- Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 22/06675 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WPR7 Minute n° 23/01041 Monsieur [U] [C] Représentant : Me Isdeen OUABI

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008103119

Admin. suprême

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Oualid ben Mohammed X... , ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b32

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

AVIVA ASSURANCES SARL GALZIN OUIZILLE SARL CALLAND REALISATIONS SAS SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE DU PELOUX SA GAN PICARD S.A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

. : Ouais ouais bien sur" ; M. Y... : "Ouais comme ca on n'a pas besoin de courir l'un apres l'autre. De toute façon, on n'est que des commis" ; M. K... : "Ouais c'est ca.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402557_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B..., représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du préfet du Gard du 12 janvier 2024 portant refus de séjour ; 2°) d'enjoindre, à titre principal,

Source officielle
CA

6e chambre

652a31267ed1ea831811266a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[V] à la somme de 2 298,42 euros, - condamner Me [Z] de la SCP Ouizille-[Z] à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e55

Appel

24 septembre 1999

24 septembre 1999

Maître OUIZILLE, assigné en intervention forcée en qualité de représentant des créanciers de Mademoiselle Y..., selon acte signifié à domicile le 26 novembre 1997, n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CC

civ2

60794c469ba5988459c45126

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

où ce dommage est survenu ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué que la société Gewe a assigné devant le tribunal de grande instance de Strasbourg (chambre commerciale) la société Ouahbe

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503929_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: L’Etat versera à Me Badji-Ouali une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Badji-Ouali renonce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e972

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING-Mandataire liquidateur de Société FULL IMAGE ...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504292_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Charvin, rapporteur, - et les observations de Me Badji-Ouali, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104068_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Badji Ouali, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401119_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bossi, - et les observations de Me Badji Ouali, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406323_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à Me Badji Ouali de la somme de 300 euros.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429663

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

A, de nationalité marocaine, a sollicité la délivrance d'un visa d'entrée et de long séjour afin de s'établir auprès de Mme OUAZIR, de nationalité française, avec laquelle il s'est marié le 24 septembre

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008127486

Admin. suprême

4 novembre 2002

4 novembre 2002

Oualid X..., ; M.

Source officielle