Robert, - Maître Z..., agissant en qualité de liquidateur de la société Y... A..., civilement responsable, - LA SOCIETE FRAVIBEX, civilement responsable, - B...

Y... de Robert, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, conseiller résident, désigné par ordonnance du premier président, en date du 18 mars 1991 en l'empêchement du titulaire" et en qualité d'assesseurs

P] [D] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (PAYS-BAS) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assisté sur l'audience par Me Pascale

Robert Z..., demeurant ..., 6°/ M. Gabriel D..., demeurant ..., 7°/ M. Marcel Y..., demeurant ..., 8°/ M.

attaqué (Fort-de-France, 18 juin 2004), que les consorts X... ont formé devant la commission départementale de vérification des titres une demande de validation de leur droit de propriété sur une parcelle

Robert X...

Ethel Bryan, 97133 Saint-Barthélemy, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 2000 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Robert

Au demeurant, préalablement au rendu du jugement du 1er juillet 1999 constatant l'état d'enclave de la parcelle E 70 et fixant l'assiette du droit de passage au bénéfice de cette parcelle suivant un tracé

Ils exposent qu'à la suite de l'acte de partage notarial du 9 juin 2010 il leur a été attribué les parcelles 963 (à Marlène), 966 (à Jean-Luc) et la parcelle 965 à Camille.

X... contenait une parcelle constructible qui devait être estimée comme "terrain à bâtir" ; que l'expertise ordonnée par un premier jugement a relevé qu'en effet la parcelle AB n° 200 était composée pour

Robert X..., propriétaire d'un domaine viticole dénommé "Château de Laurens", et du partage intervenu entre ses enfants, il a été attribué à M.

Contiguës à cette parcelle se trouvent, à l'ouest, la parcelle cadastrée section B numéro 109 et, au sud, la parcelle cadastrée section AB numéro 175, appartenant toutes deux à Pascal Z....

Robert, Thierry et Pascal X..., membres de droit de l'Association communale de chasse agréée (ACCA) de Joursac, et condamner celle-ci à leur délivrer sous astreinte des cartes de sociétaire, l'arrêt attaqué

Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

Neither the Health Authority nor Robert’s general practitioners re-called Robert to hospital for the ACTH Stimulation Test following his discharge.

le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARRIVE Jacques, - ARRIVE Robert

. ; que Me Robert Pons, notaire, a confirmé que Mme veuve X..., bien qu'analphabète et atteinte de cécité, était parfaitement consciente de ses actes et capable de gérer son patrimoine ; qu'il n'est donc

Robert CA..., Mme Nelie ZW..., M. Jean-Louis XM..., M. Robert Q..., M. Fabrice Q..., M. Lucien YJ..., Mme Nicole YX..., Mme Denise E..., M. Eric YH..., M. Claude ZS..., M. Jacques AB..., M.

F0267), Thierry Funel Audrey Funel et Nicole Giordan (parcelle AV 0014), Pierre Merisan et Elise Themelidis (parcelle AV0015), Thierry Vitry (parcelles AV0011 F0273), Janine Robert (parcelles F0005

RG N : 12/ 01384 AFFAIRE : Mme Pascale Christine X... C/ M. Gilles Y...