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4 194 résultats pour « Pierre THEVENET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 9ème chambre

DTA_2401454_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500155_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Delbes, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2505370_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401287_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401308_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005294

Admin. suprême

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Article 2 : La demande de l'association d'avocats Catala et Thévenet devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif de Paris est rejetée.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509171_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400214_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

, dont le syndic est la société Administration d'immeubles Pitance, au syndicat des copropriétaire de l'ensemble immobilier du 7 rue Louis Thévenet, dont le syndic est la société Cabinet Petrucci Convert

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2510529_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401347_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402981_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500330_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2311195_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403345_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2508036_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bonomo Fay, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2506377_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403352_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410222_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2406578_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508410_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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