d'étudiants et de lycéens" ; "et aux motifs éventuellement adoptés que "la détention provisoire de la personne mise en examen est l'unique moyen d'empêcher une pression sur les témoins, en ce que Sébastien

déclarer recevable la constitution de partie civile de Françoise A..., épouse Z..., en raison du préjudice direct et personnel qui peut être invoqué par cette personne qui, mère de la partie civile Sébastien

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Interbrew France, venant aux droits de la société Brasserie Sébastien

moyen unique du pourvoi provoqué qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission des pourvois ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 17 juillet 1997, de nuit, le vélomoteur conduit par Sébastien

l'entretien desdits enfants, la cour d'appel, qui n'indique pas sur quels éléments elle s'est appuyée pour estimer que Mme Dantès assume à titre principal la charge de l'entretien et de l'éducation de Sébastien

Sébastien de A..., demeurant ..., 2 / de M.

Sébastien Llorca

Sébastien, - Y...

s'élève à 49 689,93 francs par an, représentant un capital de 564 427,91 francs, pour le franc de rente applicable à un homme âgé de 47 ans à la date de son décès (11,359) ; que le préjudice allégué par Sébastien

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° H 04-17663 et M 04-18403 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 2004) et les productions, que Sébastien

relative à la prise de contrôle conjoint par Messieurs Nicolas Bellon et Sébastien Dierick des sociétés Soferdis et Les Illettes

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Gournay Distribution et d’un ensemble immobilier par Monsieur Sébastien Dierick

sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; qu'il est incontestable que Sébastien

français à la République de Djibouti, manque de base légale et défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt a dit l'Agent Judiciaire du Trésor civilement responsable des dommages causés à Sébastien

Pierre A..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la succession de Sébastien Y..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Fernando Y... sont suffisamment établis par les éléments de preuve réunis pendant l'enquête, et soumis à l'appréciation de la Cour, tout particulièrement les témoignages de David X..., Victor Y... et Sébastien

Sébastien X... ; l'employeur qui doit également rechercher des solutions de reclassement au sein de son établissement a seulement proposé à M.

de 50 000 euros représenté par 500 parts sociales est réparti entre Jean-Claude X... à concurrence de 310 parts, Alain X... à concurrence de 66 parts, Roseline X... à concurrence de 62 parts, Jean-Sébastien