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194 résultats pour « Sylvie RODAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bc

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Sylvie Y... critique tout d'abord l'expertise.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

66ff85c8a4ff9ec259c0983e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

For GEL 4,744,766.82 relating to the VADOT, the Roads Department claims interest as from 10 April 2019, i.e., the date of the Engineer's determination.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b29

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Sylvie X... Olivier X... Ariane X... épouse Z... C / Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Marcel A...

Source officielle
CA

2ème chambre

695dfd4f75782d5f060b717a

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La Sas Road Froid a sous-traité ce transport à la société Vat Logistica, société espagnole basée à [Localité 16].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fed

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

RODIER, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me BRUNET, avocat au barreau de POITIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001387 du 22/02/2021 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721831228a02057de673e5

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[V] [O] - intervenant volontaire - es qualité d'héritier de Mr [V] [O], né le 18 Avril 1963 à ALDESHOT, demeurant Berrybrow Road - Bakers Hill 6562 - 99800 WEST AUSTRALIA - AUSTRALIE Représenté par

Source officielle
CA

2ème Chambre

élai de paiement ainsi que de dommages et intérêts forméesc/L'APAGL

63d0d63e81a7b805de12b77a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

APPELANT : Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b2e

Appel

8 juin 2007

8 juin 2007

. - Grosse Me JACQUES : Me RODIER : SRITEPSA : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUIN 2007 No - Pages APPELANTE : C.M.S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ab

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

.-86500 MONTMORILLON représenté par Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2713 du

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Claude Bagel, 12°/ de Mlle Sylvie Barbarin, 13°/ de M. Patrice Bernard, 14°/ de M. Régis Bernard, 15°/ de M. Guy Bernon, 16°/ de M. Daniel Berthuit, 17°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900fa

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Maître Sylvie RODIER, Avocat plaidant, Barreau de POITIERS C/ SAS LES LABORATOIRES SERVIER prise en la personne de son Président MJ-iB dommages et intérêts (activité para-médicale) Grosse délivrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y

6253ca5cbd3db21cbdd8ad11

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

dont le siège est 28, rue Gimelli - 83000 TOULON représentés par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Joseph ROCCA-SERRA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e04a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

GROUPAMA) assureur de la SARL PEPINIERES DU LAUNAY ET PAYSAGES, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Sylvie

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69654ed7cdc6046d47102979

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par conclusions notifiées par RPVA le 22 septembre 2025, la SARL ROMAX et les SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES et MMA IARD en qualité d’assureurs de la SARL ROMAX demandent au tribunal de : - A titre principal

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CC

civ1

61372280cd580146773fdc10

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Sylvie Y... épouse B..., demeurant ...

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2403750_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

F E demeurant West Hendred NR Wantage, 4 Roading Road Oxfordshire OX12 8RH (Royaume-Uni) et dont le bien immobilier est suivi par Me Sylvie Fernandes, avocate domiciliée 37 avenue Docteur C, BP 10328,

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9255b

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

ENTRE : Monsieur Jean-Claude X... ... 86190 VOUILLE Représentant : Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Vincent FOURNIER DEMANDEUR en référé, D'UNE PART

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ec3

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

résultait suffisamment des pièces du dossier et des déclarations des parties civiles ainsi que de celles des prévenus eux-mêmes, qu'au terme d'une stratégie parfaitement élaborée et d'un mécanisme bien rodé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504699_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

L’année suivante, elle s’est inscrite en première année de Mastère Management et Stratégie d’entreprise, à la Silk Road Business School, à Paris, qu’elle n’a pas validée.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033cfc14bc3cc81e0af3dae

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - de défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

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