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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bc
13 septembre 2016
Sylvie Y... critique tout d'abord l'expertise.
Pôle 5 - Chambre 16
66ff85c8a4ff9ec259c0983e
3 octobre 2024
For GEL 4,744,766.82 relating to the VADOT, the Roads Department claims interest as from 10 April 2019, i.e., the date of the Engineer's determination.
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
Sylvie X... Olivier X... Ariane X... épouse Z... C / Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Marcel A...
2ème chambre
695dfd4f75782d5f060b717a
6 janvier 2026
La Sas Road Froid a sous-traité ce transport à la société Vat Logistica, société espagnole basée à [Localité 16].
6253cdedbd3db21cbdd94fed
23 septembre 2021
RODIER, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me BRUNET, avocat au barreau de POITIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001387 du 22/02/2021 accordée par le bureau d'aide
1ère Chambre
62721831228a02057de673e5
3 mai 2022
[V] [O] - intervenant volontaire - es qualité d'héritier de Mr [V] [O], né le 18 Avril 1963 à ALDESHOT, demeurant Berrybrow Road - Bakers Hill 6562 - 99800 WEST AUSTRALIA - AUSTRALIE Représenté par
2ème Chambre
élai de paiement ainsi que de dommages et intérêts forméesc/L'APAGL
63d0d63e81a7b805de12b77a
24 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS.
6253c9f9bd3db21cbdd89b2e
8 juin 2007
. - Grosse Me JACQUES : Me RODIER : SRITEPSA : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUIN 2007 No - Pages APPELANTE : C.M.S.A.
6253cd22bd3db21cbdd925ab
29 juin 2015
.-86500 MONTMORILLON représenté par Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2713 du
soc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
Jean-Claude Bagel, 12°/ de Mlle Sylvie Barbarin, 13°/ de M. Patrice Bernard, 14°/ de M. Régis Bernard, 15°/ de M. Guy Bernon, 16°/ de M. Daniel Berthuit, 17°/ de M.
6253cc6cbd3db21cbdd900fa
10 janvier 2013
Maître Sylvie RODIER, Avocat plaidant, Barreau de POITIERS C/ SAS LES LABORATOIRES SERVIER prise en la personne de son Président MJ-iB dommages et intérêts (activité para-médicale) Grosse délivrée
Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y
6253ca5cbd3db21cbdd8ad11
31 janvier 2008
dont le siège est 28, rue Gimelli - 83000 TOULON représentés par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Joseph ROCCA-SERRA, avocat au barreau
Pôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e04a
13 mai 2022
GROUPAMA) assureur de la SARL PEPINIERES DU LAUNAY ET PAYSAGES, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Sylvie
3ème Chbre Cab A4
69654ed7cdc6046d47102979
5 janvier 2026
Par conclusions notifiées par RPVA le 22 septembre 2025, la SARL ROMAX et les SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES et MMA IARD en qualité d’assureurs de la SARL ROMAX demandent au tribunal de : - A titre principal
civ1
61372280cd580146773fdc10
7 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Sylvie Y... épouse B..., demeurant ...
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2403750_20240319
19 mars 2024
F E demeurant West Hendred NR Wantage, 4 Roading Road Oxfordshire OX12 8RH (Royaume-Uni) et dont le bien immobilier est suivi par Me Sylvie Fernandes, avocate domiciliée 37 avenue Docteur C, BP 10328,
6253cd20bd3db21cbdd9255b
11 juin 2015
ENTRE : Monsieur Jean-Claude X... ... 86190 VOUILLE Représentant : Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Vincent FOURNIER DEMANDEUR en référé, D'UNE PART
cr
6137267bcd58014677425ec3
26 novembre 1998
résultait suffisamment des pièces du dossier et des déclarations des parties civiles ainsi que de celles des prévenus eux-mêmes, qu'au terme d'une stratégie parfaitement élaborée et d'un mécanisme bien rodé
DTA_2504699_20260408
8 avril 2026
L’année suivante, elle s’est inscrite en première année de Mastère Management et Stratégie d’entreprise, à la Silk Road Business School, à Paris, qu’elle n’a pas validée.
1ère Chambre C
6033cfc14bc3cc81e0af3dae
28 mars 2017
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - de défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.