09,RJ1 ARTS ET LETTRES -Artistes - Assimilation à un mannequin d'un artiste tournant dans un film publicitaire (circulaire du ministre du travail du 18 janvier 1995) - Illégalité (1). | 63-03,RJ1 SPECTACLES

] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 09 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] [Localité 3] (ALGERIE) élisant domicile chez Maître Sophie TOURNAN

en prévoyance et produit en ce sens un document intitulé « tournoi 2005 », un autre, relatif également à un tournoi 2005 et comportant la précision « Atteindre le Graal et entrer dans la légende » ainsi

Z... et assuré à la compagnie Winterthur, qui traversait la chaussée en tournant à gauche, et l'automobile conduite par M.

texte précité ; et ce d'autant que l'employeur, conforté par les attestations en cause reprochait au salarié, ce qui était clairement précisé dans la lettre de licenciement, l'absence d'inventaire tournant

lorsque l'on constate que, pour finir l'usinage de certaines pièces, il fallait y passer de la toile émeri pour en enlever les impuretés et ce, en tenant avec les mains de part et d'autre de cette pièce tournant

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Dauber coupable du délit de blessures involontaires et de la contravention de refus de priorité ; "aux motifs que Modeste Dauber tournant

effectivement saisie, légalement justifié sa décision ; "et alors qu'enfin, le fait qu'un Etat étranger, par l'intermédiaire d'un de ses plus hauts responsables, ait été transformé en une plaque tournante

produire dans le 10ème arrondissement, qu'il se rendait sur le chantier du métro rapide Eole où il est arrivé à 10 heures 20, qu'il n'y a pas eu d'arrêt, que tous les camions desservant ce chantier tournent

X..., dont les horaires de présence étaient de 1971 à 1981 de 21 heures 30 à 7 heures sur six jours, avait écrit à son employeur le 14 janvier 1982 pour lui demander que "les astreintes ne tournent pas

que les caractéristiques d'un produit qui sont exclusivement imposées par sa fonction technique sont exclues de la protection des dessins et modèles ; qu'en se bornant à énoncer que le double anneau tournant

Sandrine Z... ont empêché un arrêt plus rapide et un choc moins violent, Patrice X... a commis une faute, en s'engageant sur la route alors que le véhicule conduit par la prévenue arrivait, puis en tournant

QU'IL ASSISTAIT SUR LA PLAGE DE PONTAILLAC A UN TOURNOI DE "VOLLEY-BALL" ; VU LE CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE ; LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU

, la SAS [Y] a été confrontée à une forte baisse de son volume d'activité la contraignant à envisager un changement de son modèle économique, qu'elle a ainsi modifié sa politique commerciale en se tournant

blasphématoire, et que l'arrêt attaqué se trouve ainsi privé de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; 4° que peu importait également que la revue en cause soit une revue satirique tournant

de la part de Bernard Z..., celle-ci n'a pas empêché le motocycliste de terminer le dépassement du véhicule conduit par ce dernier, de lui exprimer son mécontentement en levant le bras droit et en tournant

Le mémoire présenté pour la SELARL Arbor-Tournoud et associés et Me Tournoud, enregistré le 1er juillet 2022, n'a pas été communiqué.

le propriétaire du véhicule, Mustapha X..., a reconnu être le seul utilisateur mais a nié être l'auteur des faits, contestant s'être trouvé en Vendée le jour des faits, car il avait participé à un tournoi