Bertrand Z..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Olivier, demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), celui-ci ayant repris l'instance en son nom, en cassation

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Olivier FRAQUETJuges : Monsieur Olivier RICHARD et Monsieur Vincent VERCOUSTRE DEBATS Audience publique du 24/04/2026.

Fabrice A..., le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline

Vincent Daumas, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

.. qui circulait sur le CD 937 dans le sens Saint-Quentin - Peronne a, au niveau de sa propriété, tourné à gauche dans le but de rentrer chez lui au moment où survenait une motocyclette pilotée par Olivier

Y... et les parents de celui-ci ; qu'ainsi que l'ont relevé des premiers juges, le comportement de Gérard X..., tel que décrit par Vincent Y..., est significatif du comportement d'un agresseur sexuel,

Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de

signée par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président, et par Sylvie VINCENT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

rendu le 12 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre: Section : I N° RG : F 22/02286 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Sophie VINCENT

  Vincent c. France (n o 6253/03) Le requérant, Olivier Vincent, est un ressortissant français né en 1970. Il est actuellement détenu à la maison d’arrêt de Villepinte (France).

Vincent Daumas, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Jérôme Goldenberg, conseillers d'Etat et M. Julien Barel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

    Mardi 27 juin 2006   Chambre   14 h 30   Vincent c.

Vincent Daumas, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Jérôme Goldenberg, conseillers d'Etat et M. Serge Gouès, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 juillet 2025.

Enfin, il résulte de cette délibération que les contributions des utilisateurs reçues par le gestionnaire au titre de l'infrastructure collective viennent, en tant que produit, en déduction des charges

CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier.

CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Sylvie VINCENT, Greffier.