[S] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2021, qui, pour soustraction d'enfant aggravée, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

février 1981, a violé les articles L.141-1 et L.141-2 du Code de la sécurité sociale ; 3 / que seuls sont pris en charge au titre de la rechute d'un accident du travail les troubles nés d'une aggravation

321-4 du nouveau Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bessière coupable de recel de vol aggravé

X... soutenait que, plus de trois ans après la morsure du chien, il souffrait encore ; qu'il faisait donc état d'une aggravation de son état de santé par rapport à la date de la signature de la quittance

année ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 24 janvier 1992) de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que la rechute peut résulter de la seule aggravation

[N] [E] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs, notamment, de harcèlement sexuel aggravé. 3.

Invoquant l'aggravation de son état, [J] [X] a saisi de nouveau le FIVA.

[T] a estimé qu'il ne pouvait faire face à une dette locative de 22'656, 68 euros aggravée du coût de remise en état du logement. La confirmation du jugement a dès lors été demandée.

Est ainsi établi le lien de causalité entre l'aggravation de l'état de santé de M.

un débiteur de bonne foi ; qu'en statuant ainsi, le juge de l'exécution a violé l'article L. 331-2 du Code de la consommation ; 2 / que le débiteur est de mauvaise foi si, se sachant endetté, il aggrave

Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 472, 515, 591 et 593 du code de procédure pénale, ensemble l'interdiction de l'aggravation

Estimant que son état s'était aggravé, M.

T... des chefs de blanchiment aggravé de fraude fiscale, blanchiment aggravé de travail dissimulé, complicité, faux et usage, M.

Lakhdar, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 13 février 1990, qui l'a condamné à 12 ans d'emprisonnement pour vols aggravés et tentative de vol aggravé en récidive

Z] à titre de dommages-intérêts les sommes de 500 euros en réparation de leur préjudice matériel et de 5 000 euros en réparation de leur préjudice de jouissance et à titre d'indemnité compensant l'aggravation

6 mars 1997, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE, sous l'accusation de meurtre ayant accompagné le crime de vol avec arme, vol avec arme, et violences aggravées

1er avril 2004, qui, dans l'information suivie contre, notamment, Frédéric X..., Jonathan Y..., Mickaël Z..., Kévin LE A..., Jonatahn B... et Stéphane C... de D..., du chef de violences volontaires aggravées

a les éléments nécessaires pour confirmer le jugement déféré sur la culpabilité, (et) l'élever sur la peine prononcée" (cf. arrêt attaqué, p. 4, 7ème considérant) ; "alors que la cour d'appel qui aggrave