assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention ; ce document dressé selon des critères prédéfinis ne fait que répertorier les collisions

Le contrat souscrit par l'assurée dispose en page 21 des conditions générales : ' Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant : - de la collision du véhicule assuré avec un ou

[O], ce véhicule n'avait pas 10 ans à la date de la collision.

B..., avec comme passagère Melle C..., circulant dans la rue du commandant DESTREMEAU en direction de FAA'A, sont entrés en collision avec le véhicule automobile numéro 120184 P, conduit par M. Y...

plus efficace que le ripage au sol, il apparaît avéré qu'au moment de la collision le véhicule conduit par M.

circulant au guidon de sa motocyclette Triumph sur la RN7 a trouvé la mort à [Localité 4] lors d'un accident de la circulation routière dans la survenance duquel étaient impliqués : - lors d'une première collision

Vos manquements auraient pu avoir de graves conséquences si par exemple un véhicule venait s'encastrer à l'arrière de votre camion.

A... qui pilotait un cyclomoteur est entré en collision avec le véhicule fourgonnette conduit par Monsieur Didier Y...(assuré auprès de la compagnie CROWE MP.

Selon l’article 3.11.1 des conditions générales de cette même assurance, la SA AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE garantie le véhicule assuré contre les dommages résultant de la collision du véhicule assuré

Une collision entre véhicules caractérise leur implication mais en l'absence de choc, il appartient à celui qui invoque l'implication, d'en rapporter la preuve.

Alcino Neno, a été victime d'un accident de la route, suite à une collision du véhicule qu'il conduisait avec une pelleteuse (máquina de terraplanagem).

Ce témoignage fait la preuve, avec les éléments précités, en particulier la présence de sang relevé par les Gendarmes intervenus sur les lieux de l'accident, de la collision du véhicule conduit par Mme

préjudice spécifique lié à la conscience de sa mort imminente, et pendant près d'une heure, du fait de la dégradation rapide et inéluctable de fonctions vitales en région crânienne, à la suite de la collision

, et qu'il n'a pas imputée à une circonstance extérieure, toutefois, la société GENERALI ne rapporte pas la preuve d'un lien de causalité directe entre cet accident initial et la collision du véhicule

plantation d'un " filtre végétal " d'une hauteur de 2,50 m le long de cette route, prévue dans le projet autorisé par l'arrêté attaqué, atténue ces conditions de visibilité et provoque un risque de collision

[Immatriculation 1], et d'autre part par [Q] [Q], à bord d'un véhicule automobile immatriculé [Immatriculation 2], sont entrés en collision.

[Z] [E], qui intervenait sur un caniveau d’eaux de pluie, s’est fait rouler sur le pied gauche par un véhicule qui circulait sur la zone.

Bien que le DUE, pour les « risques communs » au titre de l'activité de conduite d'un véhicule motorisé sur le site, ne retienne que le risque de collision (véhicule/véhicule, véhicule/personne, véhicule

par la droite puis de freinage opérée par le conducteur Mohamed U... du véhicule Peugeot 406, les collisions entre les véhicules Mercedes XX... conduit par Marek W... et Opel Astra conduit par Henri Z

Y... avait ensuite pu descendre de son véhicule et que ce n'est qu'alors qu'est survenue la collision avec le véhicule de la société AG spectacle, seule à l'origine des dommages corporels de M.