Beach Hotel, SCI Diamant Beach Diffusion et SCI Diamant Beach Club ; Sur la recevabilité du mémoire ampliatif, contestée par la défense : Attendu qu'il résulte de la déclaration de pourvoi enregistrée

Vu l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu selon l'arrêt déféré, que la société Vranken pour le Haut Commerce (société Vranken) titulaire de la marque dénominative "Diamant

"LE DIAMANT", - les conclusions de M.

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 3 novembre 2009, la Société Civile Immobilière Diamant (SCI Diamant) a donné à bail en renouvellement à Madame [D] [Z] des locaux commerciaux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partage (SCAITP) , Diamant

. 1 bague d'annulaire avec diamants . 1 bague double anneaux avec diamants . 1 bague montée sur or avec diamants . 1 bague en or avec diamants et couronne de diamants . 1 bague avec solitaire en diamant

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2022, la commune du Diamant, représentée par la SELARL Agoralex, conclut au rejet de la requête.

Le maire du Diamant a refusé de délivrer le permis de construire par arrêté du 6 décembre 2021. M.

Le maire du Diamant a refusé de délivrer le permis de construire par arrêté du 6 décembre 2021. M.

X... aurait été expressément autorisé par la société Solga diamant à signer le contrat de travail de M.

Vu la procédure suivante : L'association mieux vivre au Diamant a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Martinique, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

une requête, enregistrée le 13 février 2026, la société Villa O’Mullane, représentée par Me Keïta-Capitolin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 décembre 2025 par lequel le maire du Diamant

[I] [C] a été engagé par la société DIAMANT GRAPHIC le 16 octobre 2000 en qualité de conducteur Offset 4 couleurs.

C DIAMANT IMMOBILIER ET CIE X... Y... Z...

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR rejeté la demande de restitution de la bague sertie d'un diamant de 2, 58 carats offerte par M.

C B ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler le permis de construire n° PC 972 20 621 BR 100 délivré le 15 juin 2022 par le maire de la commune du Diamant à la SAS Tropic 3M pour

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000313 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 06/01/2026 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : DIAMANTE

DOMAINE DU DIAMANT NOIR agissant en la personne de son Gérant [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée par Maître Jean-Christophe HYEST, avocat au barreau de PARIS, toque, G0672 INTIMÉE

demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution du protocole transactionnel signé entre par la commune du Diamant

, une Peugeot 205 GL " ; qu'il était précisé : " une bague avec un vrai diamant : la bague que vous voyez ici est agrandie environ deux fois, elle est garnie d'un diamant brut de 1 / 100 de carat environ