FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 20 mars 2001), que la société Le Parc Masson

) que, le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; qu'en se fondant pour déclarer que l'activité garantie n'était pas limitée à la maçonnerie

(membre d'une loge maçonnique de Tours) a saisi le président de la loge maçonnique du Mans du litige l'opposant à Michel A...

la mesure où elles sont compatibles avec l'environnement et l'architecture des bâtiments concernés et contigus " ; qu'une telle disposition était de mature à autoriser la construction d'un mur maçonnée

s'agit et, partant, de la mort de la victime qui s'en est directement suivie ; que Clive X... a procédé à des travaux de restauration de la maison de Joséphine Z..., en compagnie d'un autre artisan-maçon

tribunal d'instance de Chateauroux, en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Bernard Z..., 2°/ Monsieur Michel Y..., 3°/ Monsieur Gérard X..., demeurant tous à Ardentes (Indre), Maron

X... engagé tout d'abord comme maçon-élagueur, puis chauffeur poids-lourd, le conseil de prud'homme a privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-4 du Code du travail

les désordres causés par les travaux constitutifs d'un ouvrage ; que les travaux d'installation d'un insert dans un conduit de cheminée existant, qui n'impliquent pas la réalisation de travaux de maçonnerie

l'encontre du prévenu en des énonciations suffisantes et des motifs pertinents que la Cour adopte et auxquels elle renvoie expressément ; il suffit de relever, en premier lieu, alors que les travaux de maçonnerie

et de Manon, demanderesses au pourvoi n° X 14-28.826.

tribunal d'instance de Chateauroux, en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Bernard Z..., 2°/ Monsieur Michel Y..., 3°/ Monsieur Gérard X..., demeurant tous à Ardentes (Indre), Maron

Patrick, LA SOCIETE LABORATOIRE DE CHIMIE ET DE BIOLOGIE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de MACON, en date du 8 mars 2005, qui a autorisé

ont été appelés à intervenir le 29 septembre 1989, à 8 heures 15, à la suite d'un accident du travail, sur le chantier de la coopérative Silos Vicois avenue Julien Z... à Eauze où l'entreprise de maçonnerie

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, Nési, conseillers référendaires, M.

[W] pour des travaux de maçonnerie, gros oeuvre, plancher et enduit du pignon extérieur. 4. Les travaux n'ont pas été achevés.

A... ; que, si dans sa troisième audition, Tristan X... devait passer des aveux plus complets, admettant expressément que Manon A... n'était pas d'accord, il n'en demeure pas moins que, dès sa deuxième

Z..., âgé de 25 ans au moment de l'accident, bien qu'il eût estimé non établi qu'il exerçait dans son pays la profession de peintre-maçon, ne voyait pas compromises ses chances d'entreprendre à l'avenir

de travaux s'analyse en un marché à forfait, alors, selon le moyen "1 ) que l'acte signé le 13 novembre 1989 stipulait un prix global et ferme -c'est-à-dire pour l'ensemble des lots gros oeuvre, maçonnerie

[X], entrepreneur en maçonnerie, a acquis une ancienne ferme, dans laquelle il a effectué jusqu'en 1994 des travaux de rénovation pour la transformer en maison d'habitation, en conservant les pignons en

l'article 1722 du code civil, que si l'expert judiciaire indique que l'origine des désordres tient d'une part, à la vétusté de l'immeuble aggravée par un défaut d'entretien des éléments structurels en maçonnerie