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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25DA01507_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Mme B... a été prise en charge en France à partir d’août 2022 en raison d’un carcinome mammaire pour lequel elle a fait l’objet d’une chimiothérapie néoadjuvante, avant la réalisation d’une mastectomie
Source officielleChambre 4-8
6014f1639253781075c1bc4f
29 janvier 2021
29 janvier 2021
maladie, qu'elle suppose une : « asymétrie majeure nécessitant une compensation dans le soutien-gorge - syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland) - symétrisation mammaire en cas de mastectomie
Source officielleChambre 4-8
6014f1639253781075c1bc53
29 janvier 2021
29 janvier 2021
maladie, qu'elle suppose une : « asymétrie majeure nécessitant une compensation dans le soutien-gorge - syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland) - symétrisation mammaire en cas de mastectomie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003056_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
général Leclerc alors que la cause des symptômes n'était pas déterminée ; - cette faute est directement à l'origine d'un kyste au sinus gauche, de kystes et nodules aux seins ayant nécessité une mastectomie
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03007_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Mme D qui était atteinte d'un cancer du sein droit, a subi le 13 novembre 2014 une mastectomie droite au centre hospitalier de la Polynésie française (CHPF), suivie de traitements par chimiothérapie, hormonothérapie
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f430e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [R] [K], née le [Date naissance 5] 1954, a bénéficié d'une mastectomie et d'une reconstruction mammaire réalisées, le 2 février 2023, au sein de l'Hôpital Privé
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2217205_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Toutefois, Mme A, qui a notamment été traitée en France pour un cancer de la parotide gauche et un cancer triple négatif du sein, ayant donné lieu à deux mastectomies prophylactiques réalisées le 18 décembre
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03545_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Elle a subi une mastectomie suivie d'un traitement par chimiothérapie, dont la dernière séance a eu lieu en janvier 2017, et par radiothérapie dont la dernière séance a eu lieu en mai 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400407_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Mme C a subi en 2018 une intervention en raison d'un cancer du sein gauche avec mastectomie chimio et mise en œuvre de rayons.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402258_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
diagnostiquer un cancer du sein gauche en novembre 2021, qu'elle est alors venue en France en février 2022 pour se faire soigner de cette pathologie, qu'elle a subi successivement une chimiothérapie, une mastectomie
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2411376_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Mme A... a souffert d’un cancer du sein droit diagnostiqué en mars 2020 traité par radiothérapie, mastectomie et chimiothérapie, lui causant de sérieuses séquelles caractérisées par un lymphœdème très
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00165_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier qu'elle a souffert d'un cancer au sein gauche diagnostiqué en France en décembre 2019, traité par chimiothérapie jusqu'en juin 2020 puis par mastectomie totale et curage
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0626JUD000574222
26 juin 2025
26 juin 2025
Quadrantectomie ou mastectomie partielle (ablation d’un quadrant du sein et du fascia pectoral sous-jacent – en cas de malignité).
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859e4
25 octobre 2001
25 octobre 2001
profession de Madame B... et ses antécédents médicaux pour privilégier sans être formels la contamination transfusionnelle, n'ayant relevé ni risque nosocomial ni risque iatrogène à l'occasion de la mammectomie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502303_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
La requérante doit débuter une chimiothérapie mi-avril 2025 et une mastectomie totale est envisagée à l'issue de la chimiothérapie.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305994_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
également des éléments circonstanciés que Mme E a connu de graves problèmes de santé, puisqu'elle a développé en 2009 un cancer du sein bilatéral, avec une récidive en 2014 qui a nécessité une double mastectomie
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037369332
28 août 2018
28 août 2018
C...est retourné en Algérie en mars après la double mastectomie subie par son épouse pour chercher leur fille, et est revenu avec elle, en juin, sous couvert d'un double visa d'entrée de court séjour.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02227_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A, atteinte d'un cancer du sein, a subi le 5 février 2020 une mastectomie totale droite puis une chimiothérapie de mars à juin 2020, avant de commencer un traitement
Source officielle12eme chambre
DTA_2318731_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme D a souffert d'un cancer du sein pour lequel elle a subi une mastectomie et une chimiothérapie associée à une radiothérapie en 2016 et s'est vu diagnostiquer une
Source officielle4ème chambre
DTA_2204574_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Etant donné que les recoupes de la tumorectomie et de la reprise n’étaient toujours pas en limites saines, Mme C... a subi une mastectomie droite le 13 janvier 2013 puis a reçu une chimiothérapie et une
Source officiellePage 5 sur 11