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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
65a23e4a7ca18b0008e582fd
12 janvier 2024
12 janvier 2024
IMPULSE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 2 pages) Nous, Florence LAGEMI, président de chambre, Assistée de Jeanne BELCOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0166129746fdd69d41
3 avril 2025
3 avril 2025
- signé par Michel RISPE, président de chambre et par Jeanne BELCOUR, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65af6a62b6c6260008b531a6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
, toque : E0007 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 2 pages) Nous, Rachel LE COTTY, Conseiller délégué, Assistée de Jeanne BELCOUR
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1989:266
27 juin 1989
27 juin 1989
. # Hoesch AG und Bundesrepublik Deutschland gegen Bergrohr GmbH. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesverwaltungsgericht - Deutschland. # Beschränkung der Ausfuhr von Stahlrohren nach den USA - Neue
Source officielle4ème chambre
DTA_2302321_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
D A et Mme C A, représentés par Me Bergue, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 par lequel le préfet de la Gironde a autorisé l'occupation temporaire des parcelles AI n° 92
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944c2
28 février 2019
28 février 2019
Le 20 janvier 2016, elle lui a proposé un poste d'employé catégorie C à plein temps au sein des magasins de Bergues et de Dunkerque.
Source officiellecr
61372612cd58014677422c1d
2 février 2000
2 février 2000
Garges-les-Gonesse, commissionnaire en transport pour le compte de la société Cross Trees, a missionné la société Innocent Frères aux fins de prise en charge, le 1er juin 1989, à Anvers sur les quais de la société Belgo
Source officielleChambre 02
69f5fbadcdc6046d4753c851
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Michel BERNOU et Mme Valérie COURAUDON, Juges.
Source officielle3e chambre sociale
697c606acdc6046d473961fa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 11] N° RG18/00094 APPELANT : Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel BERGON
Source officielle4e chambre civile
644229b1d2fa6fd0f8040355
20 avril 2023
20 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIMES : Madame
Source officielle4e chambre civile
642fb664cece1704f57476a9
6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1re chambre sociale
643f8878ad85da04f53a3b33
18 avril 2023
18 avril 2023
SBAA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS SOBRAQUES DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU
Source officielle3e chambre civile
64eedcadbb2c32d969d352bc
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SUR REQUÊTE N° RG 21/06149 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PFXC APPELANTE : SCI LES ALIZES [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU
Source officiellePPP Rétablisst personnel
66edb85923308db0e5f1597f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT EN DATE DU 25 JANVIER 2024 Par mise à disposition au greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux ; Sous la présidence de Madame Catherine BERNOUX
Source officiellePPP Référés
670d5c52ddfc18ec235b3a54
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LAYDEKER Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 octobre 2024 PRÉSIDENT : Madame Catherine BERNOUX
Source officielleJuge social
DTA_2201373_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B est atteinte depuis l'année 2020 d'un cancer infiltrant du sein pris en charge par l'institut de lutte contre le cancer Bergonié situé à Bordeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8669c
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Résidence Park B... 29470 PLOUGASTEL DAOULAS représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de la SCP CABINET BERGOT - BAZIRE BESNARD JOUYAUX, avocats Association BREIZ STOCK CAR CLUB OGEC De
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f5e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
. **** APPELANTE : Madame Delphine X... divorcée Y... ... 29480 LE RELECQ KERHUON représentée par Me BERGOT - BAZIRE, avocat au barreau de BREST substitué par Me A..., avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbd8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a117af178dc2492b0fbe2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
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