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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f73297cdc6046d476f9a7d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f733dccdc6046d476fb3b0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73956cdc6046d47702d9a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73c98cdc6046d4770724a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73f21cdc6046d4770a776
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f74029cdc6046d4770be03
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielleEKIP
69c9adbacdc6046d47731e21
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître, [T], [I], liquidateur de la liquidation judiciaire ENTREPRISE, [R] EMMANUEL (SAS), [Adresse 1], chaudronnerie
Source officielle2ème chambre section A
69b9186ccdc6046d47f33997
24 avril 2025
24 avril 2025
sous le n° 22/00136 Monsieur [K] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
660c4d201ff97dabd6b860e1
2 avril 2024
2 avril 2024
Greffier, DEMANDEURS Monsieur [V] [W], en qualité d’héritier de feu [R] [W] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Marc LESZEK, avocat postulant au barreau de PARIS - #D0587 et par Maître Emmanuel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37fb56298f8318387ce4
7 novembre 2023
7 novembre 2023
SOCIETE NOUVELLE ILL Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE Me Dominique ROUSSEL la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS
Source officiellecr
édure suivie sur leur plaintec/Reine Z
613724e5cd58014677419458
26 mars 1990
26 mars 1990
REUNIES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 3 février 1989 en ce que, dans la procédure suivie sur leur plainte contre Reine Z... et Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Par déclaration au greffe en date du 13 octobre 2011, Emmanuelle X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e6
9 mai 2012
9 mai 2012
Emmanuel X... C/ Mme Carine Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69f75556cdc6046d477286b7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00492
11 mars 2009
11 mars 2009
Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné l'ASSOCIATION FNATH GROUPEMENT LOIRE-HAUTE-LOIRE à verser à Monsieur Emmanuel X... les sommes de 3 159,68 à titre d'indemnité de préavis,
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904df
8 février 2013
8 février 2013
Etienne Y... doit récompense à Mme Emmanuelle X... de la moitié des montants des taxes foncières de 2009 à 2011 ; Dit que Mme Emmanuelle X... doit récompense à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d48fcdc6046d47a7ee46
30 avril 2026
30 avril 2026
entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JOUVE, Président, * Monsieur Christian MERCIER, Juge, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ca67f3dd969e5506b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00402 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJVA-11 Monsieur [G] [R] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS
Source officielleChambre 03
66d8a19f31dc191d02361785
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eaffa0de54ff609f7f66
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL Emmanuelle RODDE CPAM DE L'[Localité 7] SCP [K] [R] EXPÉDITIONS à : [M] [W] [O] Pôle social du Tribunal
Source officiellePage 50 sur 1591