a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mademoiselle GOULARD

DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, rédacteur Monsieur COLLAS, Conseiller, Madame GUENIER- LEFEVRE, Conseiller, DEBATS : A l' audience publique du 22 Février 2008 GREFFIER : Mademoiselle GOULARD

A demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée Me GOUAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 23 MAI 2016 --- = = oOo =

GOULARD C. CHAUX

responsable du bar, par l'association du Cercle Saint-Joseph ; que, durant au moins une partie de cette période, elle a exercé des fonctions de secrétaire médicale pour le compte de la SCP Rousseau-Gougaud-Guerain-Poupard

DEMANDERESSE : Madame [Q] [H] épouse [Z] 4 Résidence Montaigne Etage 3 - appt 93 56000 VANNES Comparante en personne ET PARTIE DÉFENDERESSE : Association HABITAT ET HUMANISME 21 rue Jean Gougaud

LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 1006 Copie : M.

de clôture de l'instruction : 03 Février 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Novembre 2022 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2023 Audience tenue par Olivier GOURSAUD

de clôture de l'instruction : 01 Décembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Février 2023 Date de mise à disposition : 25 Avril 2023 Audience tenue par Olivier GOURSAUD

Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Laurence VALETTE, conseiller - Stéphanie LEMOINE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Date de clôture de l'instruction : 17 Février 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Juin 2023 Date de mise à disposition : 05 Septembre 2023 Audience tenue par Olivier GOURSAUD

de clôture de l'instruction : 01 Septembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mai 2023 Date de mise à disposition : 05 Septembre 2023 Audience tenue par Olivier GOURSAUD

Goursaud, premier conseiller, - les observations de Me Misslin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Goursaud, premier conseiller, - et les observations de Me Badji-Ouali, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Goursaud, premier conseiller, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, au cours de laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - les observations de Me Vigo, représentant Mme B... et de M. D..., celles de M.