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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01221_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

fait valoir qu'il souffre d'une granulomatose avec polyangéite, maladie de Wegener, pathologie grave en raison des atteintes sévères qu'elle entraîne sur de nombreux organes, et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02357_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Pour contester cette appréciation, le requérant, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, soutient qu'il bénéficie d'une prise en charge médicale globale en France qui ne trouve pas d'équivalent dans

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00815_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Si la requérante produit un certificat médical, daté du 14 avril 2022, par lequel son médecin traitant évoque une cardiopathie ischémique, de l'asthme et une hypertension artérielle et liste les médicaments

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300145_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

B se borne à soutenir qu'il souffre de pathologies lourdes et multiples, ayant connu des accidents ischémiques, imposant le maintien d'un lien thérapeutique en France et que sans ressources il ne pourrait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2300172_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D a été victime d'un accident ischémique transitoire imputable au service.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100056

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

hémorragique secondaire à un hémothorax gauche de grande abondance [ ... ], une polyneuropathie de réanimation des membres inférieurs, d'évolution favorable sans séquelles sensitivo-motrice, une colite ischémique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02569_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

L’équipe médicale a diagnostiqué un accident ischémique de la moelle au niveau supérieur T12 et n’a réalisé aucune intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2003308_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Cette blessure vasculaire a été à l'origine d'une ischémie de la jambe gauche qui a conduit, à terme, à son amputation transfémorale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

    Le 5 août 2022, une IRM cérébrale objectiva des lésions anoxo ‑ ischémiques graves. 7.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd6194cdc6046d47c68a97

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il a été de nouveau opéré le 16 septembre 2016 par le Docteur [N] qui a réalisé une orchidectomie droite rendue nécessaire par la nécrose ischémique du testicule droit et de ses annexes.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[L] a présenté un AVC ischémique avec hémiplégie droite sensitivomotrice à prédominance brachio-faciale directement en relation avec une ischémie cérébrale dans le territoire sylvien gauche, qu’il a été

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Il semble d'ailleurs que l'épisode ischémique le plus important ait eu lieu le lendemain de l'embolisation » (rapport, p. 9 § 4), ce dont il résultait qu'elle attribuait l'essentiel

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03108_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Une IRM réalisée le jour même en urgence a révélé un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien gauche étendu sur thrombose de l'artère carotide gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-200402

Admin. suprême

19 décembre 2019

19 décembre 2019

troubles métaboliques, d’intolérance au glucose, d’obésité sévère, d’hyperlipidémie mixte, d’hyperuricémie, d’angiopathie de deuxième degré, de stéatose hépatique, d’angiome splénique et probablement d’ischémie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0218DEC005372713

Admin. suprême

18 février 2014

18 février 2014

Le requérant indique avoir subi un infarctus du myocarde en 1997 et dit souffrir d’une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6358cd91c40aa805a7864bae

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, absent, représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10 à 12h04 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel

Source officielle
CA

ETRANGERS

6358cd91c40aa805a7864bb4

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris Mémoire reçu le 25/10/2022 à 9h38 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f387178132e193506a

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

préalablement prêté tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f487178132e193507a

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
TJ

JLD

68eff5c3c07170de10e53158

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle

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