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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2203015_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

C..., né en 1996 et de la jeune G..., née en 2000, a ressenti une forte douleur thoracique accompagnée de difficultés respiratoires, puis d’une forte douleur au bras gauche et du côté gauche de la poitrine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301889_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B a conservé des troubles de la motricité des membres inférieurs, des douleurs scapulaires et rachidiennes diffuses et des troubles urinaires, digestifs et sexuels. 2.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102542_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Mme E a été victime d'un accident de service survenu le 25 novembre 2011, à la suite duquel elle a présenté des douleurs au niveau de la nuque et de l'épaule droite, et d'un accident de voiture survenu

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e741

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

et d’autant plus préjudiciable qu’il est encore jeune, il a divorcé et n’a jamais refait sa vie.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00738_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da4cc0d3e3fe99d17b86

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

En 2018, Monsieur [C] consultait le Docteur [H] en raison de douleurs à la hanche gauche, lesquelles sollicitaient la réalisation d’un scanner.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7370d808eb34e45547e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 18 février 2019, Mme [B] a été victime d'un second accident du travail en chutant dans les escaliers, la déclaration d'accident du travail remplie par l'employeur mentionnant 'Raccompagnait une jeune

Source officielle
TJ

Référés

68e96fe83ea43407b9123a12

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Face à la persistance des douleurs et à une hémorragie, monsieur [F] [I] a été admis le 1er août 2022 au service des urgences du Centre Hospitalier de [Localité 5] où une leucémie aiguë de type 3 a été

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038633869

Admin. suprême

17 juin 2019

17 juin 2019

depuis le 31 janvier 2009, a été prise en charge par le centre hospitalier de Vichy le 27 février 2009 pour des examens échographiques et biologiques au service des urgences gynécologiques en raison de douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900ac

Appel

26 décembre 2012

26 décembre 2012

pas en mesure de régler les sommes demandées et qu'elle même est solvable et a même de restituer les sommes perçues étant propriétaire de trois appartements d'une valeur plus élevée que les sommes en jeu

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03336_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis juin 2021 et qu'il ne pourrait bénéficier, au Congo, d'un traitement approprié de ses troubles psychiques d'origine post-traumatique et de ses douleurs

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223789_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

pièces du dossier, et notamment des déclarations de Mme C telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante, originaire de Saint Domingue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201228

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201229

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4ec033cf481c39a2ebb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle déclare avoir été victime d'un accident du travail le 29 octobre 2015, expliquant qu'en se baissant pour ramasser du linge, elle a ressenti une soudaine douleur au dos.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285e65816bc563602c5b

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01d445a086e2bcedcad

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En application de ces textes, il incombe à l'assuré de faire la preuve des conditions de mise en jeu de la garantie et à l'assureur, qui se prévaut d'une clause d'exclusion de la garantie, de démontrer

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fedc34eb4cc85782ede

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il observe qu’un syndrome de conflit avec le tendon du muscle ilio-psoas a provoqué d’importantes douleurs inguinales qui n’ont cessé qu’avec le changement de cupule.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

67f0264e02fc178212f7f3ce

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Sa responsabilité sera envisagée au titre de la mise en jeu ou non de la garantie de son assureur la SA AXA FRANCE IARD au bénéfice de Madame [I] [X].

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9631

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle

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