CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2203015_20251121
21 novembre 2025
C..., né en 1996 et de la jeune G..., née en 2000, a ressenti une forte douleur thoracique accompagnée de difficultés respiratoires, puis d’une forte douleur au bras gauche et du côté gauche de la poitrine
5ème Chambre
DTA_2301889_20250624
24 juin 2025
B a conservé des troubles de la motricité des membres inférieurs, des douleurs scapulaires et rachidiennes diffuses et des troubles urinaires, digestifs et sexuels. 2.
DTA_2102542_20240430
30 avril 2024
Mme E a été victime d'un accident de service survenu le 25 novembre 2011, à la suite duquel elle a présenté des douleurs au niveau de la nuque et de l'épaule droite, et d'un accident de voiture survenu
19eme contentieux médical
670d610ed1ffbed0eed8e741
14 octobre 2024
et d’autant plus préjudiciable qu’il est encore jeune, il a divorcé et n’a jamais refait sa vie.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
6633da4cc0d3e3fe99d17b86
29 avril 2024
En 2018, Monsieur [C] consultait le Docteur [H] en raison de douleurs à la hanche gauche, lesquelles sollicitaient la réalisation d’un scanner.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e45547e
11 juillet 2024
Le 18 février 2019, Mme [B] a été victime d'un second accident du travail en chutant dans les escaliers, la déclaration d'accident du travail remplie par l'employeur mentionnant 'Raccompagnait une jeune
Référés
68e96fe83ea43407b9123a12
9 octobre 2025
Face à la persistance des douleurs et à une hémorragie, monsieur [F] [I] a été admis le 1er août 2022 au service des urgences du Centre Hospitalier de [Localité 5] où une leucémie aiguë de type 3 a été
5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038633869
17 juin 2019
depuis le 31 janvier 2009, a été prise en charge par le centre hospitalier de Vichy le 27 février 2009 pour des examens échographiques et biologiques au service des urgences gynécologiques en raison de douleurs
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ac
26 décembre 2012
pas en mesure de régler les sommes demandées et qu'elle même est solvable et a même de restituer les sommes perçues étant propriétaire de trois appartements d'une valeur plus élevée que les sommes en jeu
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03336_20230306
6 mars 2023
dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis juin 2021 et qu'il ne pourrait bénéficier, au Congo, d'un traitement approprié de ses troubles psychiques d'origine post-traumatique et de ses douleurs
8e Section - MESD
DTA_2223789_20221121
21 novembre 2022
pièces du dossier, et notamment des déclarations de Mme C telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante, originaire de Saint Domingue
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201228
30 novembre 2023
lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu
ECLI:FR:CCASS:2023:C201229
CTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4ec033cf481c39a2ebb
8 octobre 2025
Elle déclare avoir été victime d'un accident du travail le 29 octobre 2015, expliquant qu'en se baissant pour ramasser du linge, elle a ressenti une soudaine douleur au dos.
Chambre sociale
62ff285e65816bc563602c5b
13 juillet 2022
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
TROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcad
10 octobre 2024
En application de ces textes, il incombe à l'assuré de faire la preuve des conditions de mise en jeu de la garantie et à l'assureur, qui se prévaut d'une clause d'exclusion de la garantie, de démontrer
Quatrième Chambre
67002fedc34eb4cc85782ede
1 octobre 2024
Il observe qu’un syndrome de conflit avec le tendon du muscle ilio-psoas a provoqué d’importantes douleurs inguinales qui n’ont cessé qu’avec le changement de cupule.
2ème Chambre Cab1
67f0264e02fc178212f7f3ce
4 avril 2025
Sa responsabilité sera envisagée au titre de la mise en jeu ou non de la garantie de son assureur la SA AXA FRANCE IARD au bénéfice de Madame [I] [X].
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9631
3 avril 2024
Page 50 sur 145
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.