CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 580 résultats pour « Mangi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2302781_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A a déclaré comme représentant 132,5 m² au lieu de 122 m² antérieurement déclarés, et du nombre de salle à manger et pièces de réception diverses déclaré par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300531

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

C'est ainsi, d'une part, que les combles, au 2ème étage, ont été aménagés, et que, d'autre part, une seconde pièce a été construite au rez-de-chaussée, en l'état de salle à manger lors des constatations

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042164482

Admin. suprême

20 juillet 2020

20 juillet 2020

de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'annuler la décision du 8 juin 2020 du maire-adjoint de Toulouse refusant de faire droit à sa demande du 2 juin 2020 tendant à installer deux mange-debout

Source officielle
CA

1ère Chambre

630862235d4f3fc56380b056

Appel

25 août 2022

25 août 2022

BUNE CLUB (NOM COMMERCAIL « MANGO BEACH ») agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 529 467 920

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05897

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

action publique, il résulte de l'examen comparatif du document coté D23 intitulé « contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la construction de logements d'habitation » entre la SCI Le manoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecc

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG 13/13217 APPELANTS Madame [N] [B] [B] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Thibault DU MANOIR

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100520_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

de La Boucharderie, le manoir de Martigné et la propriété de M. et Mme D.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00861_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

En troisième lieu, Mme A soutient qu'elle a exposé pour son activité des dépenses culturelles consistant en l'achat de mangas dans le cadre d'un projet incluant l'imagerie spécifique des mangas sur des

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b44da31367c908eb5f4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- Un appartement de type F4 situé au premier étage gauche du bâtiment 3 comprenant un palier rez-de-chaussée, Un séjour, une salle à manger, une cuisine, trois chambres, deux salles de bain, un WC, un

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

65b36e5a8c0355000835f7cf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

18 mai 2015, Mme [E] [Y], propriétaire d'un appartement situé au 4ème étage de l'immeuble voisin situé [Adresse 3] à [Localité 7] , a signalé un dégât des eaux survenu dans son salon et sa salle à manger

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee304ac6088318da11a1

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

et, en réponse, Mme [V] a baissé son pantalon, exhibé son sexe et dit : « tiens, mange le ! 

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033776c9270a02ba1543e39

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Par arrêt du 11 décembre 2014, la Cour a : - dit que la salle à manger et les combles pour une superficie totale de 40,5 m²constituent des parties communes qui ne pouvaient faire l'objet d'un mesurage

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ec8cdc6046d47d359c9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

une attestation d hébergement La personne étrangère déclare : j ai une responsabilité, je travaille pour la femme, pour ma famille, ma femme a la pression, personne va l'aider, personne lui amène à manger

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da86f8cdc6046d47e8439c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Les prévisionnels devront faire l'objet de discussions avec le mangement pour comprendre les variations.

Source officielle
TJ

JLD

6a0f6262cdc6046d477cd5ce

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, Monsieur [L] [C] précise avoir été hostapilisé car il ne mangeait plus ; il dit ne souhaiter manger qu’en collectivité.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bec3eccdc6046d477378cd

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Composition du tribunal lors de l'audience du 16/10/2025 PRESIDENT : Monsieur Romain FOURNIER JUGES : Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX L'Union de Recouvrement

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd747

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Jean-Pierre X..., demeurant Manoir Belfontaine à Beaumont-en-Auge (Calvados), en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1995 par le tribunal d'instance de Pont l'Evêque, en matière électorale, le concernant

Source officielle
CC

comm

613723fccd58014677410c4d

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

X..., son liquidateur amiable ; Attendu que la société Férim et la société civile immobilière du Manoir (la SCI) se sont pourvues le 12 août 1997 contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 12 juin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2300140_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

A B un permis de construire portant rénovation et extension d'un bâtiment existant sur un terrain cadastré section A n° 117 situé 7 rue des mangues au lieudit " domaine de Centu chiave ".

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f879

Cassation

23 mai 1979

23 mai 1979

MANGIN, PRESIDENT, SCELLE ET MAGNAN, CONSEILLERS, ALORS QUE L'INDICATION ERRONEE DU NOM DES MAGISTRATS CONSTITUE UN VICE DE FORME ENTRAINANT LA NULLITE, ET QUE LADITE MENTION FAIT RESSORTIR QUE LA COUR

Source officielle

Page 50 sur 429

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 908 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOULANGERIE MANGIN

SIREN 833038441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE GEOMETRES EXPERTS JEAN PAUL SERRE OLIVIER TRUTTMANN CEDRIC MANGIN YANN GUIRIEC

SIREN 399472919GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE MANGIN

SIREN 847889573GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MANGIN

SIREN 109672931GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

l'activité de paysagiste ainsi que tous travaux liés à l'aménagement des espaces extérieurs

20/09/2026

Voir →