Codes de loi français

Article I

métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 1AC 5, 00 Fabrication de menuiseries métalliques. 28. 1CA 3, 30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28. 2AB 5, 80 Fabrication de radiateurs

Article Annexe 1

territoire pour un mineur (à la demande d'un représentant légal du mineur) Article 2-III (3°) du décret n° 2010-569 du 28 mai 2010 Motif : bonne administration OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Code civil Inscription de gage et radiation

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

) Pour les personnes mentionnées aux 1° à 8°, 10° bis, 11°, 12°, 15° à 19°, 21° et 22° du II de l'article L. 621-9, l'avertissement, le blâme, l'interdiction à titre temporaire ou définitif de l'exercice de tout ou partie des services fournis, la radiation

Article Annexe I

Préciser les actions de la chaleur et des radiations sur les microorganismes - Agents physiques, agents chimiques et moyens de prévention Définir les antiseptiques et les désinfectants, les biocides .

Article Annexe I-A

Lorsque le chauffage est assuré par des radiateurs, ceux-ci sont en matériau peu altérable ou recouverts d'un enduit approprié.

Article 221-II-2/4

Les bouteilles de gaz doivent être entreposées sur le pont découvert ou dans un local bien aéré ouvrant uniquement sur le pont découvert. 4 Autres sources d'inflammation et leur inflammabilité 4.1 Radiateurs électriques 4.2 Récipients à déchets 4.3 Surfaces

Article Annexe I

Dans les locaux pyrotechniques, lorsque le chauffage est assuré par des radiateurs, ceux-ci sont en matériau peu altérable ou recouverts d'un enduit approprié.S'ils sont susceptibles d'être recouverts de poussières dangereuses, ils sont faciles à nettoyer

Article Annexe I

- être radié du registre du commerce et, le cas échéant, du répertoire des métiers ou, à défaut de telles radiations, être en mesure de justifier avoir cessé effectivement toute activité personnelle au sein de l'entreprise ;

Article ANNEXE

d'habilitation des agents recrutés par les personnes mentionnées à l'article 1er, pour accéder à des établissements pénitentiaires situés dans le ressort de directions régionales différentes. 3e alinéa de l'article 6. 1 Inscription et radiation

LEGIARTI000023420454

par formage ou pliage. 27.3 GA Tréfilage à froid. 28.1 CA Fabrication de menuiseries métalliques. 28.2 AB Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28.2 DA Fabrication de radiateurs

LEGIARTI000023420422

métallique, y compris fabrication de charpentes. 28.1AC 4,80 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28.2AB 5,40 Fabrication de radiateurs

Article Annexe

24.53Z-Z Fonderie de métaux légers. 24.54Z-Z Fonderie d'autres métaux non ferreux. 25.11Z-Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures. 25.12Z-Z Fabrication de portes et fenêtres en métal. 25.21Z-Z Fabrication de radiateurs

LEGIARTI000026909531

métallique, y compris fabrication de charpentes. 28.1AC 5,60 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,60 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28.2AB 3,30 Fabrication de radiateurs

Article Annexe III

Ακτινοθεραπεντική - Ογκολογία Croatie : Onkologija i radioterapija Danemark : Onkologi Espagne : Oncología radioterápica Estonie : Onkoloogia Finlande : Syöpätaudit/Cancersjukdomar Grèce : Ακτινοθεραπεντική - Ογκολογία Hongrie : Sugárterápia Irlande : Radiation

Article Annexe

Groupe 4 3, 20 27. 3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27. 3 GA Tréfilage à froid. 27. 5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28. 2 DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article ANNEXE I b

profondes Identifier les différents types de fondations profondes : puits pieux parois S11. 2 : Les fondations superficielles Citer et localiser les différents types de fondations superficielles : semelle isolée, semelle filante, massif, longrine, radier

Article Annexe 3

-Radiateur basse température pour un chauffage central/ / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-105 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 10 janvier 2020 (NOR : TRER2001868A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant

Article Annexe IIIb

Techniques de démontage et de remontage... 2 S5.25 2 S5.26 e) Techniques de dépannage... 2 Non traité 2 Non traité 7.19 Événements anormaux a) Inspections à la suite de foudroiement et de pénétration de champ de radiations

Article Annexe

construction métallique, y compris fabrication de charpentes 28. 1AC 4,90 Fabrication de menuiseries métalliques 28. 1CA 3,00 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés 28. 2AB 6,30 Fabrication de radiateurs