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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE00764_20240314
14 mars 2024
terrain mitoyen situé à l'ouest de la propriété de la SCI du 14 boulevard de la Paix, sont installés un mini-tennis et cinq courts de tennis, qui font partie d'un ensemble comprenant également deux gymnases
DTA_2100643_20240624
24 juin 2024
proches et lointaines et de la photographie d'insertion de la notice que le projet en R+2+attique s'implante dans un espace très largement urbanisé à proximité immédiate du collège Beauregard, d'un gymnase
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303788_20230425
25 avril 2023
malgré l'hépatite B dont le requérant est atteint, que celui-ci doive être regardé comme prioritaire sur les autres personnes seules en attente d'un hébergement, dont 78 ont été mises à l'abri dans un gymnase
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00102_20230314
14 mars 2023
La société Fonroche Investissements, devenue la société Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 66 kWc dénommée " projet gymnase Clémenceau
ORCA_23BX00118_20230314
La société Fonroche Investissements, devenue Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 53 kWc dénommée " projet gymnase Germillac ".
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:471728.20230307
7 mars 2023
également de l'instruction que les périodes en janvier et février 2023 pendant lesquelles ils n'ont pas appelé le 115 correspondent à des périodes pendant lesquelles ils ont été hébergés dans des gymnases
1ère Chambre
DTA_2300169_20250708
8 juillet 2025
le conseil municipal de la commune de Couffouleux (Tarn) a autorisé d'une part, l'acquisition de diverses parcelles de terrains destinées à constituer la future emprise d'un collège, d'un éventuel gymnase
4ème chambre
DCA_21TL21529_20230323
23 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet, qui consiste à construire un gymnase de 49 mètres de longueur par 26 mètres de largeur atteignant une hauteur de plus de 10 mètres au faîtage constitué de
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0622DEC003154396
22 juin 1999
autorisé à passer quatre heures par jour en plein air, dont, au choix, deux à l’intérieur d’une «   salle de loisirs   » équipée d’un téléviseur,   d’une bibliothèque et d’appareils de gymnastique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101322
20 décembre 2017
partir de la mi-février 1997, soit une ou deux semaines après le rappel, sous la forme de gêne à la marche et de fatigue ainsi que de faiblesses dans les membres inférieurs lors d'un entraînement de gymnastique
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1130DEC002400694
30 novembre 1994
La deuxième requérante, son épouse, né en 1953, est animatrice de gymnastique.
cr
61372503cd5801467741a3d0
8 janvier 1987
part, qu'en ce qui concerne la nature des actes incriminés comme accomplis en infraction avec les textes qui réservent exclusivement aux masseurs-kinésithérapeutes la pratique des massages et de la gymnastique
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
671b35502edfb0b58c05eaa5
24 octobre 2024
natation en bassin 2 à 3 fois par semaine, la course à pied sur 10 kilomètres chaque semaine et la randonnée le week end et durant ses congés, qu'au jour de l'examen elle pratiquait les pilates, la gymnastique
2ème chambre
DTA_2304386_20260108
8 janvier 2026
fondement des dispositions précitées du 2° de l’article L. 131-5 du code de l’éducation, ils ne peuvent utilement soutenir que leur fille ne dispose plus de suffisamment de temps pour pratiquer la gymnastique
1ère chambre civile B
60353859d2c8836273fe2f0b
31 mai 2016
Le relevé invoqué par la SCI SINE en pièce 27 ne porte que sur la salle de gymnastique en rez de chaussée et non sur la totalité du bâtiment de sorte que la superficie invoquée de 2644 m2 n'est pas établie
ECLI:CE:ECHR:2008:0707DEC004349704
7 juillet 2008
Il prétend également qu'il y a toujours deux gardiens présents, que ce soit à la bibliothèque, à l'atelier de peinture ou à la salle de gymnastique, et qu'il est dès lors impossible d'utiliser les parties
Cour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d00
13 mars 1998
l'allocation par les premiers juges de 5.000 francs ; Que l'expert a reconnu l'existence d'un préjudice sportif, précisant qu'il y avait une perte de l'activité sportive, essentiellement de la gymnastique
6253cb06bd3db21cbdd8cafb
11 janvier 2007
Suivant acte authentique du 19 février 1998, la SCI faisait l'acquisition pour 950. 000 francs de biens immobiliers situés à Saint-Raphaël comprenant un restaurant, une piscine, une salle de gymnastique
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01231
4 décembre 2012
reconnues à la NDP 64 04 11 09 00 00 Y, chaussures à semelle extérieure en caoutchouc ou en matière plastique, dessus textile, chaussures de sport, chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique
6ème Chambre
DTA_2100463_20231024
24 octobre 2023
Si Mme B soutient au titre du préjudice d'agrément avoir dû cesser la pratique de la bicyclette, de la randonnée, de la natation et de la gymnastique, ces troubles sont couverts par l'indemnité allouée
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