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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00764_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

terrain mitoyen situé à l'ouest de la propriété de la SCI du 14 boulevard de la Paix, sont installés un mini-tennis et cinq courts de tennis, qui font partie d'un ensemble comprenant également deux gymnases

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100643_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

proches et lointaines et de la photographie d'insertion de la notice que le projet en R+2+attique s'implante dans un espace très largement urbanisé à proximité immédiate du collège Beauregard, d'un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303788_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

malgré l'hépatite B dont le requérant est atteint, que celui-ci doive être regardé comme prioritaire sur les autres personnes seules en attente d'un hébergement, dont 78 ont été mises à l'abri dans un gymnase

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00102_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

La société Fonroche Investissements, devenue la société Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 66 kWc dénommée " projet gymnase Clémenceau

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00118_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

La société Fonroche Investissements, devenue Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 53 kWc dénommée " projet gymnase Germillac ".

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:471728.20230307

Admin. suprême

7 mars 2023

7 mars 2023

également de l'instruction que les périodes en janvier et février 2023 pendant lesquelles ils n'ont pas appelé le 115 correspondent à des périodes pendant lesquelles ils ont été hébergés dans des gymnases

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300169_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le conseil municipal de la commune de Couffouleux (Tarn) a autorisé d'une part, l'acquisition de diverses parcelles de terrains destinées à constituer la future emprise d'un collège, d'un éventuel gymnase

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL21529_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que le projet, qui consiste à construire un gymnase de 49 mètres de longueur par 26 mètres de largeur atteignant une hauteur de plus de 10 mètres au faîtage constitué de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0622DEC003154396

Admin. suprême

22 juin 1999

22 juin 1999

autorisé à passer quatre heures par jour en plein air, dont, au choix, deux à l’intérieur d’une «   salle de loisirs   » équipée d’un téléviseur,   d’une bibliothèque et d’appareils de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101322

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

partir de la mi-février 1997, soit une ou deux semaines après le rappel, sous la forme de gêne à la marche et de fatigue ainsi que de faiblesses dans les membres inférieurs lors d'un entraînement de gymnastique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1130DEC002400694

Admin. suprême

30 novembre 1994

30 novembre 1994

La deuxième requérante, son épouse, né en 1953, est animatrice de gymnastique.

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3d0

Cassation

8 janvier 1987

8 janvier 1987

part, qu'en ce qui concerne la nature des actes incriminés comme accomplis en infraction avec les textes qui réservent exclusivement aux masseurs-kinésithérapeutes la pratique des massages et de la gymnastique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b35502edfb0b58c05eaa5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

natation en bassin 2 à 3 fois par semaine, la course à pied sur 10 kilomètres chaque semaine et la randonnée le week end et durant ses congés, qu'au jour de l'examen elle pratiquait les pilates, la gymnastique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304386_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

fondement des dispositions précitées du 2° de l’article L. 131-5 du code de l’éducation, ils ne peuvent utilement soutenir que leur fille ne dispose plus de suffisamment de temps pour pratiquer la gymnastique

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60353859d2c8836273fe2f0b

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

Le relevé invoqué par la SCI SINE en pièce 27 ne porte que sur la salle de gymnastique en rez de chaussée et non sur la totalité du bâtiment de sorte que la superficie invoquée de 2644 m2 n'est pas établie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0707DEC004349704

Admin. suprême

7 juillet 2008

7 juillet 2008

Il prétend également qu'il y a toujours deux gardiens présents, que ce soit à la bibliothèque, à l'atelier de peinture ou à la salle de gymnastique, et qu'il est dès lors impossible d'utiliser les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d00

Appel

13 mars 1998

13 mars 1998

l'allocation par les premiers juges de 5.000 francs ; Que l'expert a reconnu l'existence d'un préjudice sportif, précisant qu'il y avait une perte de l'activité sportive, essentiellement de la gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cafb

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Suivant acte authentique du 19 février 1998, la SCI faisait l'acquisition pour 950. 000 francs de biens immobiliers situés à Saint-Raphaël comprenant un restaurant, une piscine, une salle de gymnastique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01231

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

reconnues à la NDP 64 04 11 09 00 00 Y, chaussures à semelle extérieure en caoutchouc ou en matière plastique, dessus textile, chaussures de sport, chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100463_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Si Mme B soutient au titre du préjudice d'agrément avoir dû cesser la pratique de la bicyclette, de la randonnée, de la natation et de la gymnastique, ces troubles sont couverts par l'indemnité allouée

Source officielle

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