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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2fd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

06600 ANTIBES représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour Monsieur Claude G... ... 75007 PARIS représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me CERVESI

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0214JUD003188996

Admin. suprême

14 février 2002

14 février 2002

    Le 22 juin 1993, suite à des tomographies du cerveau, un hématome fut constaté dans la partie droite du cerveau ainsi qu'une contusion hémorragique et un gonflement cérébral dans la partie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0510JUD001690610

Admin. suprême

10 mai 2012

10 mai 2012

    Le 12 avril 2007, le requérant fut diagnostiqué en détention d’une hyperostose de la portion mastoïdienne à la partie droite de son cerveau.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238ff

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

n'était plus possible de déterminer les affectations de chacun à la maison d'arrêt et de préciser s'ils avaient pu se rencontrer ; qu'après avoir indiqué au magistrat instructeur que Syad C... était " le cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0524DEC000775510

Admin. suprême

24 mai 2016

24 mai 2016

rapport, la mort de Muhacir était due à une perte soudaine et importante de sang causée par des blessures aux bras et aux jambes ainsi qu’à un arrêt cardio-respiratoire résultant de dommages causés au cerveau

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352921e4b5292aaa65f834

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 719 Madame [N] [G] [Z] [T] épouse [X], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508750_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

n'avait pas nécessairement à être suivie pour prendre une décision médicale ; la décision n'avait pas à être écrite ; la patiente éprouve des souffrances, même invisibles, en raison de l'état de son cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502602_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

K déclenchait par lui-même le respirateur, mais qu'il s'agissait d'un réflexe très profond du cerveau, et qu'en cas d'extubation, le décès devrait intervenir en principe très rapidement.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61627ea638d18b7ebf63d23d

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

concordantes des experts, qu'aucune faute ne pouvait être reprochée au Dr [S], ni dans le geste chirurgical, compte tenu de la localisation anatomique du résidu de la malformation dans le lobe occipital du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1121DEC003047204

Admin. suprême

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Le rapport rendu en conséquence le 17 octobre 2005 diagnostique «   un syndrome organique et chronique du cerveau   » et entérine la conclusion précédente quant à la responsabilité pénale.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-630683-636109

Admin. suprême

17 octobre 2002

17 octobre 2002

L’examen de son crâne et de son cerveau permit de découvrir qu’il avait subi une hémorragie interne.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0506DEC004656911

Admin. suprême

6 mai 2014

6 mai 2014

Il s’agissait du cerveau, du cœur, du poumon droit, du rein droit, d’un fragment du foie, de la rate, de la surrénale droite, du pancréas, du larynx et des carotides droite et gauche. 7.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2289411-2451124

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

affaire concerne un affrontement entre des fonctionnaires de police et des Roms à la sortie d’un bar à Gulia, pendant lequel le requérant, qui avait 14 ans à l’époque et avait subi une opération du cerveau

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2368998-2540727

Admin. suprême

29 mai 2008

29 mai 2008

Née en 1968, celle-ci souffrait d’une tumeur au cerveau et d’épilepsie, et des crises de migraine la contraignaient souvent à garder la chambre. Zlikhat Dougaïeva est la mère d’Aminat Dougaïeva.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2119254-2247926

Admin. suprême

25 septembre 2007

25 septembre 2007

  On 2 August 1996 Mr Şahin was arrested on suspicion of being a member of the illegal organisation, the DHKP-C (Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi; the Revolutionary People’s Liberation Party-Front

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC004392309

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

xa0;     53946/09 26/08/2009 Angelo AZZURRO 27/02/1974 Busto Arsizio Requérant non représenté             54158/09 15/09/2009 Giuseppe CERVERA

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64437d4e823e6dd0f8bf81ab

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SAINT-DENIS en date du 23 juillet 2021 suivant déclaration d'appel en date du 12 novembre 2021 RG n° 19/01999 APPELANT : Monsieur [H] [BC] [Z] [Adresse 29] [Localité 47] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642fb7bdcece1704f5747a5d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Représentant : Me Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [M] [S] [I] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1656a1876057df5d496

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

collaboratrice du Cabinet FIDAL et d'avoir par la suite envoyé des messages à caractère diffamatoires sur LinkedIn au Directeur Général de FIDAL en ces termes : « J'aimerais vous inviter à vous acheter un cerveau

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a8855

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

La réalisation d’un scanner du corps a mis en évidence : Un hématome sous-dural le long de la faux du cerveau en postéro-supérieur, de 4mm d’épaisseur ; Une lame d’hémorragie sous-arachnoïdienne frontale

Source officielle