Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01751
8 octobre 2014
8 octobre 2014
X... élude les conditions contractuelles de son intéressement ; que les pièces communiquées par l'appelant montrent d'ailleurs que son intéressement contractuel a été calculé, au titre de l'année 2006
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300831
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Christophe X... le 23 septembre 1999.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464876.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468894.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475064.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472619.20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469595.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:488368.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:488369.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476608.20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 6 juin 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476444.20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 6 juin 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148f
23 avril 2014
23 avril 2014
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
----------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle X..., Monique Y..., Serge André F..., Mireille Françoise Z... épouse A..., Maryvonne Andrée Z..., Sylvie Noëlle Z... épouse C..., Christophe
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471885.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470308.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01305
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Christophe devait être respecté », « que la clause de non concurrence a été bafouée par Monsieur X... Christophe » et condamné M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea4f8541312a816c476
1 juillet 2025
1 juillet 2025
octobre 2024 par le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne, 1) Monsieur [V] [A], né le 13 août 1991, de nationalité française, demeurant : [Adresse 3] [Localité 6], Représenté par Me Christophe
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019712931
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre Sociale
64549e4ceedb07d0f8185e9b
25 avril 2023
25 avril 2023
BARRAIL, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 28 Février 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00006
14 janvier 2014
14 janvier 2014
1997 en qualité de chauffeur longue distance par la société Transolux, qui a été reprise par la société Transports Goubet ; que le 11 septembre 2008, il a été licencié pour faute grave après mise à pied
Source officiellePage 51 sur 1360
DEMANGE, Christophe Pierre
10/07/2026
Voir →
LEBRUN, Pierre-Nicolas, Christophe
07/07/2026
Voir →
WATEL, Christophe, Désiré, Pierre, Maurice,Gustave
05/07/2026
Voir →
PINARD, Tom, Christophe, Pierre, PINARD
02/07/2026
Voir →
FONTAINE, Christophe, Pierre, Bernard
02/07/2026
Voir →