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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d62
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 06 Mars 2025, enregistrée sous le n° 11-24-0634 Madame [Y] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 3-4
678f3a3002aacdb03783fe0b
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[P] [X] décédé le 25 février 2024 Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Appelant à M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180abcdc6046d47ab1c6f
21 mai 2026
21 mai 2026
entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff6bcdc6046d47f928d3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 17] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff6ecdc6046d47f92914
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [D] [L], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff70cdc6046d47f92926
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [X] [G], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff73cdc6046d47f92969
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff75cdc6046d47f92983
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [D], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110310
17 mai 2017
17 mai 2017
Emmanuel X... ne justifiait pas d'un état civil probant et a constaté son extranéité ; QU'en effet, l'acte de naissance n° 3074 dressé le 31 mai 1956 produit, mentionne que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101370
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Alphonse X..., Mme Françoise X..., Mme Emmanuelle A..., Mme Héléna X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add1
5 mars 2008
5 mars 2008
APPELANT : Monsieur Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90248
5 février 2013
5 février 2013
Ce courrier, signé par l'employeur, a été contresigné par le salarié sous les mentions pré-imprimées : " Emmanuel X... Responsable magasinier ". Au pied de cette lettre, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201070
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201119
26 juin 2014
26 juin 2014
être exécutés contre ceux auxquels ils sont opposés qu'après leur avoir été notifiés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge des référés a ordonné, sous astreinte, à la société Etablissements Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a63
18 novembre 2015
18 novembre 2015
X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302965_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303213_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301972_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Emmanuelli, président ; - et les observations de Me Mba Nze, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201218_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Emmanuelli, président ; - et les observations de Me Karzazi, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201465_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Helali, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 51 sur 1591