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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63007975521ab1c563ce0a15
13 juillet 2022
13 juillet 2022
BRITISH AMERICAN TOBACCO LA REUNION [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 6.09.2021 DÉBATS : En application des
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
Etienne toque : 70 INTIMÉE Monsieur [M] [D], entrepreneur individuel [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Chiara TRIPALDI, avocat au Barreau de Paris, toque : C0913 Assistée de Me Florent
Source officielleChambre sociale 4-3
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7 avril 2025
7 avril 2025
**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 février 2025, devant la cour composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc BAILLY, Président de chambre Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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23 avril 2024
23 avril 2024
composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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16 août 2024
16 août 2024
l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 octobre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Mme Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Monsieur Patrice DUSAUSOY
Source officielleCH1 Contentieux Général
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3 avril 2025
3 avril 2025
OCCASION RHONE AUTOMOBILE 7, ayant pour dénomination commerciale ORA 7, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Maître Florence SERPEGINI
Source officielle6e Chambre D
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9 novembre 2016
9 novembre 2016
La Cour était composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Monsieur Joël MOCAER, Président de chambre Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller
Source officielleChambre sociale
63007975521ab1c563ce0a13
13 juillet 2022
13 juillet 2022
BRITISH AMERICAN TOBACCO LA REUNION [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 6 septembre 2021 DÉBATS : En application
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a66083bbd03a05db96536c
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[Adresse 1] [Localité 5] Association PYXIS PHARMA SRA déclarée en préfecture d'Indre-et-Loire le 26 février 2016 sous le numéro W372013066 [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Florence
Source officielle2ème chambre
636ca63c6c7633dcd15b3b30
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SCI [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence POBEDA-THOMAS de la SCP CROUZATIER - POBEDA-THOMAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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24 avril 2025
24 avril 2025
plaidant Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV, avocat au barreau de PARIS *** DEBATS : A l'audience publique du 30 Janvier 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence
Source officielle12e chambre
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21 mai 2019
21 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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4 mars 2020
4 mars 2020
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Jean REINHART de la SELARL REINHART MARVILLE TORRE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0030 Ayant pour avocat plaidant : Me Florence
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad50
18 janvier 2018
18 janvier 2018
présentent un intérêt numismatique ; b) Les opérations portant sur les actions, les parts de sociétés ou d'associations, les obligations et les autres titres, à l'exclusion des titres représentatifs de marchandises
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Dominique NICOLAÏ- LOTY, substitué par Me Florence
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6cc
9 avril 2024
9 avril 2024
liquidateur à la LJ de la SAS [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean BROUIN de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 316069 et par Me Florent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC004044011
19 mars 2015
19 mars 2015
Angelo GIULIANI 64648/11 28/09/2011 Filomena CUOMO 06/01/1951 Napoli Angelo GIULIANI 64649/11 28/09/2011 Rita RUTIGLIANO 14/12/1952 Florence
Source officiellePage 51 sur 52