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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
63b6778ea853827c9026d230
4 janvier 2023
4 janvier 2023
27 Mars 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/05143 APPELANTE Madame [S] [F] Chez Monsieur [R] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Coline GRUAT
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f673e
5 avril 2024
5 avril 2024
[Y], selon laquelle la poussière d'amiante se dégageait des patins de freins situés à l'arrière des grues, derrière la cabine du conducteur, lors de leur utilisation et indiquant que les grutiers étaient
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a57d9cdc6046d4789e421
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société Mielke Logistik soutient que le dommage n'est pas intervenu pendant le transport ou à son occasion mais après que la marchandise a été livrée et en raison d'une mauvaise manipulation du grutier
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611ce957d68b57534e250
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[M] [L], en qualité de grutier.
Source officielle18e Chambre
5fdd1851b57ca282107ff6bf
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Au mois d'octobre 1998, Monsieur Laurent Y... a été embauché par la X... aux termes d'un contrat de travail à durée indéterminée et occupait en dernier lieu un poste de chauffeur poids-lourd grutier moyennant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0425DEC005034399
25 avril 2002
25 avril 2002
la vente du 25 mai 1981 au motif que celle-ci n’avait été conclue qu’à la suite de manœuvres frauduleuses et qu’il avait été victime d’un dol, car le massif n’était pas accessible à des véhicules grumiers
Source officielle17e Chambre
61625c86d64a6b1f5148763c
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Le 1 Février 1989, [G] [B] a été embauché par la société SNP RODRIGUEZ SARL, devenue G.RODRIGUEZ SAS, en qualité de grutier, selon contrat de travail à durée indéterminée, moyennant une rémunération nette
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc3
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Novembre deux mille huit APPELANT ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE 27 rue du 74ème Régiment d'Infanterie BP 1301 76178 ROUEN CEDEX 1 représenté par Me BARON de la SCP BARON-COSSE-GRUAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfd
13 mars 2008
13 mars 2008
B..., coordinateur de travaux, et celles du grutier démontrent l' absence de mise en place des protections, 3) le fait que M.
Source officielle9e Chambre A
615e0d9cc25a97f0381f4e45
26 janvier 2015
26 janvier 2015
l'ensemble du site, lesquels ont favorisé la diffusion libre des poussières d'amiante, ajoute qu'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque, s'agissant d'emplois tels que ceux de grutiers
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC000573515
13 septembre 2018
13 septembre 2018
2015 Sorin Corpodean 29/03/1965 16/04/2009 04/02/2015 5 years and 9 months and 20 days 2 levels of jurisdiction 43016/15 17/08/2015 Bogdan Neacșu 11/05/1977 Maria Emanuela Gruia
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
édures civiles et de procédures pénales, dont une intentéec/M. Kalmár pour diffamation
ECLI:CEDH:003-2502305-2712567
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Le 17 octobre 2000, ayant été informé que son contrat de grutier au bureau temporaire du ministère de l’Intérieur du district d’Oktiabr à Grozny ne serait pas renouvelé, il se rendit au bureau temporaire
Source officielleChambre Civile
62ce63ad9a20ce9fcf1268f9
11 juillet 2022
11 juillet 2022
SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52677
16 avril 2024
16 avril 2024
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f10
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a07
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94784
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Par avis du 18 février 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94787
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Par avis du 18 mars 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aîmée GRUA-SIBAN, présidente de chambre, Mme
Source officielle10ème Chambre
DTA_2217467_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Belhadj, rapporteur public ; les observations de Me Grais substituant Me Burel, représentant l’établissement public cité de la Céramique-Sèvres et Limoges. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 51 sur 70