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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e623
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Le 19 janvier 2011, Guillaume X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleTrib. de Commerce
69d76a39cdc6046d479f9435
7 avril 2026
7 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93587
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Les enfants Guillaume, né le 20 juillet 1990, Clément, né le 5 juillet 1992 et Camille, née le 17 août 1994 sont issus de cette union.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10352
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Guillaume X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2310150_20240827
27 août 2024
27 août 2024
A F et de Me Guilbaud, avocate de M. A F et Mmes A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2114110_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Guilbaud, avocate de M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2403228_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Geffray, rapporteur public, - et les observations de Me Guilbaud, avocate des requérants, en présence de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300449_20230202
2 février 2023
2 février 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 et 23 janvier 2023, Mme J E, agissant en son nom propre et au nom de ses enfants mineurs G, D, J, C et I H, représentée par Me Guilbaud
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304463_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2023, Mme C D, agissant en qualité de représentante légale de l'enfant mineure F, représentée par Me Guilbaud, demande au juge des référés
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2203662_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martel, magistrate désignée, - et les observations de Me Lietavova substituant Me Guilbaud, avocate de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2011388_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2020, Mme A C, représentée par Me Louise Guilbaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02804_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
B A, représenté par Me Guilbaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 18 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Loire-Atlantique du 9 novembre
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01463_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
B, représentés par Me Guilbaud, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 avril 2021 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 30 septembre 2020 par laquelle la
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03296_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
J F et Mme K H G, représentés A Me Guilbaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 avril 2021 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission
Source officielle9ème chambre
DTA_2317574_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
C, - et les observations de Me Guilbaud, représentant de Mme D et M. D E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_1904859_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 8 juin 2020, 9 octobre 2020 et 23 mars 2021, la société Orange, représentée par Me Guillaume et Me Perche, conclut au rejet de la requête et demande qu'une
Source officiellesoc
6079b18c9ba5988459c527ff
18 juin 1998
18 juin 1998
primaire d'assurance maladie des frais de transport en ambulance exposés du 14 avril au 24 mai 1994, par une assurée, domiciliée à Saint-Pierre de Manneville, pour se rendre à une clinique de Bois-Guillaume
Source officielleContentieux - audience publique
69b5ba43cdc6046d47af438a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jugement signé par Monsieur Peter VAN VLIET, président de chambre et Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, greffier associé. Signé électroniquement par M.
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b5cda2cdc6046d47b0a314
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66843f768bcff606d9c38f1a
2 mai 2024
2 mai 2024
BNP PARIBAS Représentant : Me Guillaume METZ, avocat au barreau de VERSAILLES C/ Monsieur [J] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me METZ Copie délivrée à : M.
Source officiellePage 51 sur 1402