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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 13
6032005912d6753881596807
18 mai 2018
18 mai 2018
APPELANTE SNC LE PAVILLON DE LA REINE N° SIRET : 505 303 164 00022 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Patrick DELPEYROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0403 substitué par Me Marie-Ludovique
Source officielle2ème chambre
DTA_2201249_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielle2ème chambre
DTA_2201250_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielle2ème chambre
DTA_2201252_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504672_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B C, représenté par Me Ludot, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du préfet de Haute-Garonne
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a2f
17 mai 2001
17 mai 2001
Comparant concluant par Me Jacques CAUSSAIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me BUSY substituant Me LUDOT (avocats au barreau de REIMS) ET : INTIMEE AXA BANK aux droits de caisse hypothécaire anversoise
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a13
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Monsieur Gérard A... ... 54510 TOMBLAINE Monsieur Florent B... ... 54114 JEANDELAINCOURT Monsieur David C... ... 54550 PONT SAINT VINCENT Monsieur Michel D... ... ... 54710 LUDRES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00744
6 mai 2015
6 mai 2015
du 10 février 2007 prenant fin le 30 juin 2007 est intitulé « contrat de travail occasionnel » et prévoit que ce dernier est engagé pour le suivi et l'entretien de l'élevage situé à Savigné sous le Lude
Source officielle4ème chambre
DCA_23NC02943_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
juin 2018, elle a sollicité sa réintégration à l'issue de sa disponibilité et a précisé dans un second courrier daté du 27 septembre 2018, qu'elle souhaitait une affectation proche de son domicile, à Ludres
Source officielle2ème chambre
DTA_1904644_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
E F était en relation d'affaires avec la SCI les Peupliers par l'intermédiaire de la société Luxo Bennes qui louait un bien à celle-ci. 6.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01814_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 23 juin 2021 et 9 mars 2022, Mme C D, représentée par Me Ludot, doit être regardée comme demandant à la cour
Source officielleChambre Sociale
64a7b20f3bcaf505db696a1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Je lui réponds que c'est pour une réunion au Ludo Café. Mme [Z] [A] se met à crier qu'elle en a marre, qu'elle n'est au courant de rien. Je lui réponds que je n'en sais pas plus.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
21 juin 2017
Cap Town en Afrique du Sud ; que pendant ce voyage, ils avaient récupéré 350 kg largués par avion au large de la Barbade ; qu'il avait gagné 30 000 euros ; - En juillet 2006 sur le voilier « COPA DI LUPO
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Guiliana De nationalité italienne, marié, gérant de société Demeurant... 45030 CENESELLI (RO)- ITALIE- Libre, comparant, assisté de Maîtres COFFY Cédric, avocat au barreau de VERSAILLES et LUPO Gennaro
Source officielleTroisième Chambre Civile
69dea7bacdc6046d473e947e
10 avril 2026
10 avril 2026
BALZARINI-NOACHOVITCH, avocat au barreau de VAL D’OISE DÉFENDERESSES [Y] FRANCE, SA immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 331089474, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO
Source officielleCHAMBRE 04
69de7981cdc6046d47386c1c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DE PONTOISE JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2023F00256 DEMANDEUR SAS AZ METAL Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Laurence BENITEZ de LUGO
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb1ca218b83183fc2e9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Me Alexandre GASSE avocat au barreau de NANCY Société [14] [Adresse 1] [Localité 10] Non comparante, non representée Monsieur [F] [T] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuel LUDOT
Source officielleChambre civile 1-3
671b35bc2edfb0b58c05f120
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Section : N° RG : 18/07393 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julien AUCHET de la SCP EVODROIT, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Laurence BENITEZ DE LUGO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC001633009
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Iolanda BENVENUTI 30/10/1922 Forli Daniela BENVENUTI 01/11/1961 Forlì Carlo ZAULI 37393/10 24/06/2010 Carmen MARTINES QUINTANA 15/07/1950 Lugo
Source officielleChambre-1 civile et com.
69708600cdc6046d47142b14
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le courrier électronique du 9 novembre 2022, signé au nom de Mme [T] [Z], DEX du groupe Traly-Luxor Edens, ne permet pas plus de justifier la créance de la société Flament Traiteur , le lien entre son
Source officiellePage 51 sur 63