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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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RETENTIONS
643f8874ad85da04f53a3b05
14 avril 2023
14 avril 2023
743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte COMBAL, greffière, En présence du ministère public, représenté par Thierry LUCHETTA
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2211427_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielle9ème chambre
DTA_2208887_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105675_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003059_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003086_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003135_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003141_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003146_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2110557_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102103_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) résidence Albert Jean de Luneray
Source officielle9ème chambre
DTA_2006482_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daele, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2006510_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2000793_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2103809_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0613JUD000735914
13 juin 2017
13 juin 2017
In the case of Lunina and Mukhamedova v.
Source officiellesoc
6137249bcd58014677416e4b
14 juin 2005
14 juin 2005
Je peux aussi vous envoyer du Lécitone (jeunes, senior, anti-stress) ainsi qu'une bonne paire de lunettes" ; qu'elle a pu en déduire que ces propos étaient excessifs et constituaient un abus dans l'exercice
Source officiellesoc
6079b1a89ba5988459c52ef2
4 juillet 2001
4 juillet 2001
relève que la convention conclue entre l'UMPA et les caisses d'assurance maladie avait pour objet de permettre aux assurés sociaux d'obtenir du centre optique mutualiste la fourniture d'articles de lunetterie
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b523
24 octobre 1972
24 octobre 1972
DEMANDE LE 25 AVRIL 1958, CONCERNANT DES " PERFECTIONNEMENTS A LA FABRICATION DE LENTILLES OPTIQUES ET OPHTALMIQUES EN RESINE SYNTHETIQUE THERMODURCISSABLE " A FAIT ASSIGNER LA SOCIETE " OPTIQUE LUNETTERIE
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0bc
11 juillet 1989
11 juillet 1989
prévenu, aux services de police le 12 mars 1986, permet... de se rendre compte que le prévenu, cédant aux insultes grossières et réitérées de Y..., a bien, après avoir attaché son chien et oté ses lunettes
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