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1 889 résultats pour « Yamina »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67ec2af2dd062d9f810e06f0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

l’indivision successorale dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial l’ayant lié au de cujus, -juger que le véhicule Honda est un bien personnel du défunt, -juger que le piano de marque Yamaha

Source officielle

Page 51 sur 95

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0831DEC001687003

Admin. suprême

31 août 2006

31 août 2006

L’année suivante, en 1978, toujours à Kaliningrad, cette dernière donna naissance à une fille, Yanina.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2507881_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Yamova, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-3 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2535870_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

B..., représentée par Me Yamova, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police de lui délivrer dès la notification

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2200086_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B est propriétaire d'un véhicule deux-roues de marque Yamaha, immatriculé DE-816-DJ.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02533_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2024, Mme C épouse B, représentée par Me Yamova, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f440facdc6046d472e5c82

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Frédéric Massin, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 28 janvier 2026 tenue par Yasmina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7aff93bcaf505db6965cd

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

légaux, ayant son siège Pole National Rct [Localité 6] Représentée par Me Benoît de Berny, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 10 mai 2023 tenue par Yasmina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa52cc601f08318991629

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Anne-Sophie Cadart, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 05 juillet 2023 tenue par Yasmina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccd66b63637c907b7ad0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

avocat constitué, substitué par Me Leuliet, avocat au barreau de Douai COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de Chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1755b6604a26aae8865

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

-de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Sylvie Dumoulin, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 14 mai 2025 tenue par Yasmina

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9421f1ed98b447f43d4

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

05159 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5KM [G] [D] [Z] [K] [N] [X] [J] épouse [D] [Z] C/ [A] [Y] [O] [T] veuve [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yasmina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1a6f2364a383b774761a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SA Verspieren [Adresse 1] [Adresse 1] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 4 juin 2024 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2025 tenue par Yasmina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

781.452.511 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Sophie Cadart, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 31 janvier 2024 tenue par Yasmina

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

659c4bfe5882b39b2e739dac

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [X] [K] Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Yasmina ZOUAOUI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68de071a1bc19e7640ea3e05

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il détruit ma crédibilité devant les clients comme par exemple pour la Yamaha TW 125 d'un client.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-117416

Admin. suprême

19 février 2013

19 février 2013

36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } FOURTH SECTION Application no. 18238/06 Denka Angelova YAGNINA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-164066

Admin. suprême

26 mai 2016

26 mai 2016

sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt }   Communicated on 26 May 2016   FIFTH SECTION Application no. 1459/14 Yadigar

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC003839305

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

    YAMANKA Abdullah 72.     YAMANKA Mounir 73.     YARA Issa  

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303087_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

B A, représenté par Me Yamova, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 6

Source officielle