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9 650 résultats pour « barbecue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507312_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

sauvage ; en outre, il n'existe pas sur les lieux d'équipements sanitaires, ni de réseau d'eau ou d'assainissement permettant une occupation compatible avec les règles d'hygiène ; par ailleurs, un barbecue

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305821_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Il ressort également des constatations faites par l'huissier que des lave-linges sont installés directement sur le terrain, ainsi qu'un barbecue.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d98eb0cdc6046d47d35813

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

tribunal judiciaire de Nîmes, 1ère Chambre Civile, a dans l’affaire opposant : Mme [K] [W], née le 30 mars 1964 à [Localité 1] (30) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre COQUE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1dab2c124f4fd8d672b0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

APPELANTE Madame [Z] [M] née le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Carole BIOT-STUART de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201080_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

plan local d'urbanisme, en tant qu'il limite à 50 m² de surface de plancher les constructions annexes nécessaires au maintien, au fonctionnement et au développement des activités de camping (aire de barbecue

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477564dcbd881bec89ca

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SCI FONCIERE RU 01/2009 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS Défendeur : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1ce1ccdc6046d47897782

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DÉBATS : à l'audience tenue le 19 Mars 2026, ont été entendus : - Maître GRIS, avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats du Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69e1cecdcdc6046d4789847d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DÉBATS : à l'audience tenue le 19 Mars 2026, ont été entendus : - Maître GRIS, avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats du Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6a0fed64cdc6046d4788947c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Arnaud GRIS de la SELEURL A.R.G AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91124dac40c7d0d2b286

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Vu le recours formé par : Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Roger BARBERA de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 Représenté par Me Roger BARBERA

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424e2e

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Barbera, domiciliée ..., 4 / Mme Hélène C..., domiciliée ..., 5 / Mme Isabelle A..., domiciliée ..., La Meuse III, 34000 Montpellier, 6 / Mme Jeanne-Marie Z..., domiciliée résidence Château Levat

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01181_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02854_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Barteaux, président-assesseur, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus par les dispositions de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03123_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Barteaux, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers dont il est rapporteur ; - le

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd7acdc6046d47304f17

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

: Me Delphine BOGAERT-LENNE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 112 Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0615

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f1a3f1cdc6046d47eea89a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Roselyne NAIN-DOYENNETTE, avocat au barreau de GRASSE M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100106

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[X], [E] et [J], avocats inscrits au barreau de Strasbourg, et M.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6786b302df5b5c7d10ca45e0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Denis LANCEREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R050 DEMANDEUR C/ Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant Madame

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6627f6aa42439575e2f741e7

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 03 DEMANDEUR C/ Monsieur [M] [C] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] défaillant

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

69d7ea2acdc6046d47ae0293

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

U] [M] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jean-Claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 001 (POSTULANT) et par Me Eric CHEVALIER, avocat au barreau de

Source officielle