Codes de loi français

Article Annexe

demande est analysée au travers : - de ses niveaux principaux : demande potentielle, demande effective, demande à l'entreprise ; - des indicateurs économiques et commerciaux les plus importants : demande en volume et en valeur, nombre d'acheteurs, fréquence

Article Annexe I

Ces procédures précisent la fréquence et la nature des vérifications à effectuer pendant et en dehors de la période de fonctionnement de l'installation. - caractère permanent de la surveillance de l'exploitation des installations, sauf dans les cas prévus

Article Annexe I (suite)

Série statistique à une variable : Cette partie complète les notions déjà acquises Champ des activités : Lecture et exploitation de données statistiques mises sous forme de tableaux ou de diagrammes d'effectifs ou de fréquences : Le module

Article Annexe I

FRÉQUENCE DE CLIGNOTEMENT 4.5. FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE 4.5.1. ÉTAT ET FONCTIONNEMENT (FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE) 4.5.2.

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périnatalité ; - Connaître les grandes menaces sanitaires ; - Connaître et participer à la gestion du risque ; - Connaître l'évaluation du fardeau des maladies dans les populations : . épidémiologie descriptive, . apport des registres de pathologie, . fréquence

Article Annexe I (suite)

présenter aux différents services de contrôle : documents de traçabilité, documents de la veille sanitaire et d'auto-contrôle, documents de protocoles de nettoyage journaliers et/ou hebdomadaires Justifier l'intérêt des autocontrôles (objectifs, nature, fréquences

Article Annexe I

La justification des doses d'apport et des fréquences d'épandage sur une même parcelle ; 7. La description des modalités techniques de réalisation de l'épandage ; 8.

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Elle programme et fait diffuser régulièrement, à des heures et sur des fréquences appropriées, les informations météorologiques destinées aux gens de mer.

Article Annexe I

Objet du contrôle : -présence des résultats des mesures selon la fréquence et sur les paramètres décrits ci-dessus ou, en cas d'impossibilité d'obtenir un échantillon représentatif, évaluation des capacités des équipements d'épuration à respecter les

Article Annexe II

Les objectifs, les différentes techniques et, en fonction de cas précis, la définition d'un itinéraire, des zones à protéger, des points de contrôle, la fréquence et les horaires. Les objectifs. Les différentes méthodes de lutte contre le vol.

Article Annexe I

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisance générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage ; - les conditions de conservation

Article Annexe A

. - Les services nouveaux, dont la définition est précisée par décret, comprennent notamment : a) Pour les voyageurs, l'augmentation de fréquence des services réguliers ; b) Pour les marchandises, l'augmentation de tonnage des véhicules et l'exécution

Article Annexe I

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article ANNEXE

Gestion des dysfonctionnements En cas de dysfonctionnement survenant avec des matières premières, des articles de conditionnement ou survenant dans la fabrication du produit thérapeutique annexe, la fréquence des contrôles des paramètres critiques doit

Article Annexe

Ainsi, la mise en place d'un suivi régulier des enfants et des adolescents se traduit dès la deuxième année par une diminution du nombre de dents cariées et, à terme, par une baisse de la fréquence des soins prothétiques.

Article Annexe

Panneaux spéciaux de rappel de fréquence I.5.3. - Balisage lumineux I.5.3.1. Feux non aéronautiques - respecter les zones de vol protégées destinées à atténuer le risque lié à l'emploi d'émetteur laser au voisinage de l'aérodrome ; I.5.3.2.

Article Annexe I

Il établit des consignes de maintenance et organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes rendus sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.

Article Annexe

Natation de vitesse A partir d'un départ commandé réaliser la meilleure performance possible sur une distance de 50 mètres selon 2 modes de nage, ventral et dorsal, en optimisant le plongeon, le virage et le rapport amplitude fréquence.

LEGIARTI000049827483

Agence nationale des fréquences. Agence nationale des services à la personne. Agence nationale des titres sécurisés. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail. Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances.