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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60389
21 mars 2024
[T] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : l'association Bâtiment CFA Normandie Ordonnance : 60389 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar,
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60388
[T] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : l'association Bâtiment CFA Normandie Ordonnance : 60388 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar,
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60387
[S] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : l'association Bâtiment CFA Normandie Ordonnance : 60387 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar,
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60381
[J] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : l'association Bâtiment CFA Normandie Ordonnance : 60381 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar,
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50452
11 avril 2024
22.260 Demandeur(s) : la société Pas de Menc Avocat(s) : la SARL Gury & Maitre Défendeur(s) : Mme [S] Ordonnance : 50452 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60554
18 avril 2024
Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : l'Autorité des marchés financiers Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 60554 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60572
[G] Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société Atelier des Brotteaux Ordonnance : 60572 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire,
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60602
[L] Ordonnance : 60602 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60586
[D] Ordonnance : 60586 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60547
[D] et autre Ordonnance : 60547 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60600
Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 60600 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50450
[P] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 50450 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50446
[N] Ordonnance : 50446 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50444
[D] [L] Ordonnance : 50444 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60842
20 juin 2024
Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 60842 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60812
[U] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 60812 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50598
27 juin 2024
[Z] Ordonnance : 50598 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50607
[M] et autre Ordonnance : 50607 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61162
26 septembre 2024
SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [H] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 61162 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61161
[D] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Ordonnance : 61161 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour
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