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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310037

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

huissier de Justice, que, concernant les travaux de rénovation réalisés à [Localité 5], [Adresse 2], l'on constate les malfaçons suivantes : • la charpente est fortement déformée et gondolée ; • les chevrons

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69e29da0cdc6046d479e8bf2

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'entreprise de [O] [E] d'un montant de 17 932 € TTC qui reprend les postes suivants : * Installation de chantier * Démontage de la toiture existante et mise en décharge agréée * Fourniture de chevrons

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb607cece1704f5747503

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

EXPRO, JCP d'[Localité 6] en date du 25 Mai 2021, RG 19/01379 Appelante Mme [R] [I] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 8] ([Localité 8]), demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eab5

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

née le 07 Décembre 1988 à MONTBARD (21500) ... 73200 ALBERTVILLE représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Noel CHEVASSUS, avocat au barreau d'ALBERTVILLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db20cdc6046d47d92690

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

les combles : - Traces d'infiltrations par les tuiles ; - Irrégularité des espacements des fermes, les fermes étant plus rapprochés au droit de la fissure du carrelage du rez-de-chaussée ; - Des chevrons

Source officielle
TJ

CIVIL

69cd871ccdc6046d47c99979

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Par courrier du 25 janvier 2024, [P] [M] épouse [E] et [C] [E], faisant valoir qu’il ne s’était pas présenté sur le chantier depuis juillet 2023 après avoir mis en place quelques chevrons et éléments d

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ba1775905dba3bcdc

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

est complètement ouverte aux intempéries en pignon est, que la charpente est soutenue par un poteau en pignon est, qui ne possède aucun contreventement, que ce poteau est pourri en tête, comme les chevrons

Source officielle
TJ

TPROX Référés

68d5b54d876d446c8f4b3e5d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

H] né le 22 Août 1984 à LE CHENIT Demeurant 3bis rue de la Varée 3ème étage 25240 MOUTHE non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Thibaut GOURHAND Greffier : Nicole CHEVASSU

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304465_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Qualifiée d'officier de police judiciaire " confirmée ", d'" enquêtrice chevronnée " et d'" élément moteur " de la brigade, son évaluateur estime, dès 2020, que " son expérience et son professionnalisme

Source officielle
TJ

Référés

6a10cc6ecdc6046d479e4b4b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

l'espèce, il résulte de la facture du 4 octobre 2022 (pièce 1 demanderesse) que la société Néo Concept Habitat a procédé à un traitement de la charpente par injection dans les poutres maîtresses + chevrons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310216

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

place de planchers en bois en lieu et place de planchers en béton ; qu'il indique que les planchers sont constitués d'une simple plaque de panneaux de particules de 22 mm d'épaisseur posées sur des chevrons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89ddb

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ET E., avoués assistée de la SCP CHEYSSON-MARCHADIER, avocats Madame Charlotte Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b28f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ET E., avoués assistée de la SCP CHEYSSON- MARCHADIER, avocats Madame Charlotte Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1c

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

d'entretien de la société Cartonnage d'Aubazine, a indiqué aux préposés de la société Somaco les points de fragilité des machines et les points d'élingage possibles en vue de leur calage au moyen de chevrons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301655

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

.) ; que les chevrons reposent sur une panne sablière en appui sur le mur côté ouest ; qu'en conséquence, aucun élément ne prend appui sur le mur séparatif des propriétés X... et Y... ; que la qualification

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300101

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

l'expert a constaté la non-étanchéité alors que le prix de cette menuiserie a été facturé ; 280 € : finition de la peinture des liteaux de la toiture de caisse, sur lesquels débordent la peinture des chevrons

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200296_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2022, et un mémoire complémentaire, enregistré le 10 janvier 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé, représentée par la Selarl Cheysson

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002121_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Il est également précisé que les parties apparentes de la charpente et les lambris sur chevrons seront de couleur " ton bois naturel ".

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002027_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

vérification de comptabilité de la SCCV le Karat, le service a démontré que trois des ventes que la société avait réalisées au sein de la résidence " Le Karat " à Annecy, au profit de messieurs A, Mathiez et Cheysson

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00919_20220727

Admin. Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2022, la société AMG-Féchoz, représentée par Me Cheysson, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'appelant le paiement de la somme

Source officielle