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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
6801456070f05fda0a955888
7 avril 2025
7 avril 2025
Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/07770 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YHON Notifiée le : Expédition à : Maître [I] [C] de la SELARL [I] [C] - 1879 Maître [L] [D] de la SELARL DUCROT
Source officielleCour d'Appel
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31 mars 2005
31 mars 2005
Au vu de ce listing, 15 colis ont été remis à la société DUCROS EURO EXPRESS.
Source officielleRéférés civils
65bc61bf4fb290a34607401f
18 décembre 2023
18 décembre 2023
de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON Madame [N] [E] épouse [P] née le 19 Octobre 1954 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] - [Localité 9] représentée par Maître Hugues DUCROT
Source officielleRéférés civils
680a7fe1c9134b6bc8ff410d
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON SA ACTE IARD, en qualité d’assureur de la SARL [O] INGENIERIE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Alain DUFLOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44e5cdc6046d47450b5b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
devant Madame Caroline GUILLEMAIN, Conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, entendue en son rapport, et devant Valérie CHAMP, Présidente de Chambre et Madame Patricia DUFOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f8a5d7ec820a3a2a05e8c2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia DUFOUR
Source officielleChambre 6/Section 4
Ordonnance de clôture partielle du 20 décembre 2023 prononcéec/Me Merger
65ba986259e460cd1e3d2cdb
31 janvier 2024
31 janvier 2024
QUALICONSULT Représentant : Maître Edouard DUFOUR de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0579 SAS ROISSY TP RCS DE PONTOISE N° 390 555 894 Représentant : Maître Patrice
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503842_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504108_20250825
25 août 2025
25 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304194_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307479_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A. Mettetal-MaxantLe président, signé L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2209699_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. La rapporteure, signé E.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2215374_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403790_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504558_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère
Source officielleciv3
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31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Rallye, de Me Cossa
Source officielleciv3
61372100cd580146773f02ec
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Jousselin, avocat de Mme Y..., de Me Célice, avocat de la société des autoroutes
Source officielleciv3
61372100cd580146773f02ed
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre.
Source officielleciv3
61372105cd580146773f0571
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Guinard, avocat de la société Ramponi, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372107cd580146773f063c
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.
Source officiellePage 52 sur 428